RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-033 du 13 mars 2017

 
 



SOMMAIRE

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2017-03-10-001 - 17-082-Arrêté portant autorisation d'effectuer des chasses
particulières aux sangliers dans la réserve de la Grand'Mare (1 page) Page 4
27-2017-03-01-004 - Arrêté portant agrément à Monsieur Benoît DANNEELS pour la
réalisation des vidanges des fosses d'assainissement non collectif (8 pages) Page 6
27-2017-03-02-012 - Récépissé de déclaration d'existence d'un plan d'eau au château de
Tilly pour la SCI ROYER DE TILLY (4 pages) Page 15
27-2017-02-02-015 - Récépissé de déclaration pour le nettoyage de forages et pompages
d'essai à MANNEVILLE SUR RISLE pour le SAEP RISLE ET PLATEAUX (2 pages) Page 20
27-2017-01-19-009 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement à BOURTH
pour M. LAHAYE (2 pages) Page 23
27-2017-01-30-008 - Récépissé de déclaration pour un lotissement à PREY par la sté
PROMO CONCEPT (2 pages) Page 26
27-2016-12-21-005 - Récépissé de déclaration pour un lotissement Chemin des
Poissonniers à VERNEUIL SUR AVRE par la Sté PROMO CONCEPT (2 pages) Page 29
27-2017-03-08-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/08 portant règles d’exploitation sous
chantier durant les travaux de dérasement en accotement au niveau de bretelles des
diffuseurs n°2 de la Villette et n°3 de Saint-Jean de l’autoroute A154. (3 pages) Page 32
27-2017-03-08-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/11 portant règles d’exploitation sous
chantier durant les travaux durant les travaux de réfection de chaussée du PR 146+200 au
PR 157+350 dans les deux sens de circulation de l’autoroute A13. (8 pages) Page 36

DPSC

27-2017-03-02-013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulé "Prix du comité des fêtes de Nassandres" au départ de
Nassandres (6 pages) Page 45
27-2017-02-24-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la communauté de communes du canton de
Rugles" au départ de Bois-Arnault (6 pages) Page 52
27-2017-03-02-014 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Les Foulées Romaines" au départ de Guichainville
(6 pages) Page 59

DRCL

27-2017-03-07-003 - Arrêté préfectoral DRCL/BCLI/2017-9 portant modification du
périmètre du syndicat mixte pour l’étude et le traitement des ordures ménagères des
communes du centre et du sud du département de l’Eure (SETOM) (2 pages) Page 66

Préfecture de l'Eure

27-2017-03-08-005 - Arrêté dérogation 16ème BREVET GRIMPEUR EBROÏCIEN du 25
(2 pages) Page 69
27-2017-03-07-002 - Arrêté dérogation RANDONNÉE LUBINOISE du 19 (2 pages) Page 72
27-2017-03-10-002 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-397 autorisant la
société TERRYN à exploiter une carrière sur la commune de Fontaine sous Jouy (1 page) Page 75
27-2017-03-02-015 - SIVOS 2000 du pays d'ouche modif périmètre (4 pages) Page 77

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