RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

> Voir l'article

Recueil spécial n°27-2017-014 du 9 février 2017

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-01-03-031 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de Serquigny géré par l'Association "Les
Nids" (2 pages) Page 3
27-2017-01-27-007 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée moyen
annuel pour l'année 2017 du CMPP A. Binet Rouen (4 pages) Page 6
27-2016-11-21-008 - Portant désignation d'un inspecteur A (2 pages) Page 11
27-2016-11-21-006 - Portant désignation d'un inspecteur MP (2 pages) Page 14
27-2016-11-21-007 - Portant désignation d'un inspesteur M (2 pages) Page 17

DDCS

27-2017-02-06-004 - Arrêté n° DDCS-17-03 portant modification de la composition de la
conférence intercommunale du logement d'Evreux Portes de Normandie (4 pages) Page 20

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2017-01-27-008 - Arrêté interpréfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2016-181abrogeant le
règlement d'eau du Moulin d'Auger à Mesnil sur l'Estrée et Vert en Drouais, et fixant les
conditions de vannage et autorisant les travaux complémentaires pour le rétablissement de
la continuité écologique sur le cours d'eau de l'Avre (6 pages) Page 25
27-2017-02-07-001 - 17-041-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses
(2 pages) Page 32
27-2017-02-06-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SPRAT-2017-2 fixant les seuils pour étude préalable
(2 pages) Page 35
27-2017-01-25-004 - Arrêté préfectoral portant approbation du PDS des copropriétés
Aubépine et Acacia (2 pages) Page 38

Préfecture de l'Eure

27-2017-02-02-005 - Commission départementale d'aménagement commercial du 2 février
2017 concernant le Bricomarché de Verneuil d'Avre et d'Iton (5 pages) Page 41
27-2017-01-23-003 - Etablissements de Transfusion Sanguine Nord de France et
Normandie Décision n°D 2017-08 portant délégation de pouvoir et de signature Monsieur
Christophe VINZIA 23 janvier 2017 (6 pages) Page 47
27-2017-02-04-001 - PZDSO Arrêté n°17-196 portant réglementation de circulation
routière 4 février 2017 (2 pages) Page 54
27-2017-02-04-002 - PZDSO-Arrêté n°17-197 portant réglementation de circulation
routière 4 février 2017 (2 pages) Page 57

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-02-06-005 - 2017 02 06 Délégation du Direccte au RUD 27 (3 pages) Page 60
27-2017-02-06-006 - 2017 02 06 Subdélégation du Direccte comp gén OS au siège (7
pages) Page 64

> RAA spécial n°27-2017-014 - 9 février 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,05 Mb