RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-005 du 17 janvier 2017

 
 




SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-01-12-001 - ARRETE MODIFICATIF N°1 DU 12 JANVIER 2017 PORTANT
COMPOSITION DU CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE D’EVREUX VERNON (6
pages) Page 4
27-2017-01-09-006 - DECISION DU 9 JANVIER 2017 PORTANT MODIFICATION DE
L’AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DU LABORATOIRE DE BIOLOGIE
MEDICALE EXPLOITE PAR LA SELAS CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE 42, rue
de Verdun – 76600 LE HAVRE (2 pages) Page 11
27-2016-12-28-014 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
d'Education Motrice "La Source" de Vernon géré par l'association Les Fontaines- Abbé
Pierre Marlé (2 pages) Page 14
27-2016-12-28-016 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif "Home Pascale" d'Evreux géré par l'association Marie-Hélène (2 pages) Page 17
27-2016-12-28-009 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif "René Coutant" à Evreux géré par Les Papillons Blancs de l'Eure (2
pages) Page 20
27-2016-12-28-010 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif de la Rivière Thibouville géré par Les Papillons Blancs de l'Eure (2
pages) Page 23
27-2016-12-28-008 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif des Andelys géré par Les Papillons Blancs de l'Eure (2 pages) Page 26
27-2016-12-28-013 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Thérapeutique Educatif et Pédagogique "Le Soleil Levant"à Saint Sébastien de Morsent
géré par l'association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (2 pages) Page 29
27-2016-12-28-012 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Thérapeutique Educatif et Pédagogique "Léon Marron" de Vernon géré par l'association
Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (2 pages) Page 32
27-2016-12-28-015 - Décision portant renouvellement d'autorisation de la Maison
d'Accueil Spécialisée "Home Charlotte" de Saint-Georges Motel gérée par l'association
Marie-Hélène (2 pages) Page 35
27-2016-12-28-011 - Décision portant renouvellement d'autorisation de la Maison
d'Accueil Spécialisée de la Haye Bérou géré par Les Papillons Blancs de l'Eure (2 pages) Page 38
27-2017-01-03-009 - Décision portant renouvellement d'autorisation du foyer d'accueil
médicalisé (FAM) résidence du Bois de Melleville de Guichainville géré par les Papillons
Blancs de l'Eure (3 pages) Page 41
27-2017-01-03-010 - Arrêté conjoint portant renouvellement d'autorisation de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes
"Les Jardins de Nassandres" (3 pages) Page 45
27-2017-01-03-011 - Arrêté portant renouvellement d'autorisation de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de
Pont-Authou (3 pages) Page 49
27-2017-01-03-007 - Décision conjointe portant renouvellement d'autorisation du Foyer de
vie et foyer d'accueil médicalisé de l'Arche de Verneuil sur Avre (3 pages) Page 53
27-2017-01-03-008 - Décision conjointe portant renouvellement d'autorisation du Foyer de
vie et foyer d'accueil médicalisé Le Grand Lieu d'Epaignes (3 pages) Page 57

DDFIP de l’Eure

27-2016-12-13-071 - Convention de délégation Ordonnancement secondaire DDFIP 27 -
DDFIP 14 (4 pages) Page 61
27-2017-01-09-007 - Délégation de signature AMR-MED SIE LOUVIERS au 13-01-2017
(1 page) Page 66
27-2017-01-09-008 - Délégation de signature ATD SIE LOUVIERS au 13-01-2017 (1
page) Page 68

Préfecture de l'Eure

27-2017-01-10-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-030 du 10 janvier
2017 prescrivant à la société NUFARM la réalisation d'une étude technico-économique
destinée à sécuriser et à maitrise les accès du site implanté à Gaillon (1 page) Page 70
27-2017-01-10-002 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-031 du 10 janvier
2017 prescrivant à la société SYNGENTA le renforcement de certains locaux et la
reconstruction de salles de contrôles (1 page) Page 72
27-2016-11-09-005 - médaille sapeurs-pompier du 4 déc 2016 (5 pages) Page 74

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-01-16-001 - Décision du 16 (8 pages) Page 80
27-2017-01-09-002 - Récépissé Laurence BOUVIER-DARNANVILLE 2017-4 (1 page) Page 89
27-2017-01-13-001 - Récépissé Marie-Laure JULIEN (2 pages) Page 91

> RAA spécial n°27-2017-005 - 17 janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,22 Mb