Recueil spécial du 27-2017-168 du 12 décembre 2017

Mis à jour le 12/12/2017

Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-12-05-008 - Décision Tarifaire n° 1462 portant modification du prix de journée
pour l'année 2017 de l’Établissement pour Enfants de Tilly - Association APEER (4 pages) Page 3
27-2017-12-05-009 - Décision Tarifaire n° 1463 portant du prix de journée pour l'année
2017 de l'IME de Tilly - Association APEER (4 pages) Page 8
ARS de Haute-Normandie
27-2017-12-08-002 - Décision tarifaire n° 1365 portant modification du forfait global de
soins pour l'année 2017 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT-MICHEL CH EURE-SEINE (3 pages) Page 13
27-2017-12-08-003 - Décision tarifaire n° 1366 portant modification du forfait global de
soins pour l'année 2017 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LES 4 SAISONS - CH PONT-AUDEMER (3 pages) Page 17
27-2017-12-08-004 - Décision tarifaire n° 1367 portant modification du forfait global de
soins pour l'année 2017 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CENTRE HOSPITALIER DE GISORS (3 pages) Page 21

DDTM
27-2017-12-10-001 - Arrêté DDTM/2017/SPRAT/PR-92 Plan de prévention des risques
inondation Epte Aval (2 pages) Page 25

DDTM de l'Eure
27-2017-12-08-001 - ARRETE DDTM direction départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/70 portant sur la circulation d'un
petit train touristique sur la commune de Bernay (11 pages) Page 28

Préfecture de l'Eure
27-2017-11-09-053 - arrêté attribuant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers -promo
du 04 12 2017 (17 pages) Page 40
27-2017-12-08-005 - Arrêté déclarant d'utilité publique la création d'une liaison "Bus à
haut niveau de service" entre Louviers et Val-de-Reuil (3 pages) Page 58
27-2017-12-05-007 - Arrêté n°D1/B2/RR/17/002 portant suppression de la régie de
recettes instituée auprès de la Préfecture de l'Eure et abrogation de la nomination du
régisseur des recettes (2 pages) Page 62
27-2017-11-22-004 - arrêté portant attribution de la médaille de BRONZE de la jeunesse,
des ports et de l'engagement associatif - promo du 01 01 2018 (2 pages) Page 65
27-2017-11-23-002 - Arrêté proclamant les résultats de l'élection partielle des
représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des
sapeurs-pompiers volontaires du SDIS Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (1 page) Page 68