RAA 2017

RAA spécila n°27-2017-102 du 22 août 2017

 
 

Sommaire

DPSC
27-2017-08-16-003 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0465 portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de l'Eure-Iton Tour" au départ de Breteuil (6 pages) Page 3
27-2017-08-16-001 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0466 portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la section cycliste du CS Bonneville" au départ des Ventes (6 pages) Page 10
27-2017-08-16-004 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0471 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre sur la voie publique intitulée "Les 4 et 6 heures de Gravigny" au départ de Gravigny (6 pages) Page 17
27-2017-08-16-005 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0472 portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Vétathlon de
Boisset-les-Prévanches" au départ de Boisset-les-Prévanches" (6 pages) Page 24
27-2017-08-16-002 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0473 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre sur la voie publique intitulée "l'Ébroïcienne" au départ d'Évreux (6 pages) Page 31
27-2017-08-17-005 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0474 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre sur la voie publique intitulée "Eure Madrie Seine" au départ de Le Val d'Hazey (6 pages) Page 38

Préfecture de l'Eure
27-2017-08-22-001 - Arrêté n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-203 relatif à la limitation de mouvement des ovins et caprins dans le département de l'Eure (3 pages) Page 45
27-2017-08-18-006 - Arrêté portant autorisation d'organisaer une épreuve cycliste intitulée "Rouen - Gisors" au départ de Romilly sur Andelle (6 pages) Page 49
27-2017-08-18-005 - Sivos des moulins retrait les Authieux (4 pages) Page 56

Tribunal Administratif de Rouen
27-2017-08-18-004 - Décision portant désignation des magistrats administratifs chargés de présider la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires de la Seine-Maritime et de l'Eure (1 page) Page 61

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