RAA 2016

Recueil spécial n°27-2016-073 du 19 juillet 2016

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-07-12-004 - DÉCISION DU 12 JUILLET 2016 PORTANT MODIFICATION D'UNE LICENCE DE PHARMACIE - PHARMACIE QUEINNEC A MESNILS SUR ITON (2 pages) Page 4

DDCS

27-2016-07-18-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160718143954 (1 page) Page 7

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2016-07-19-001 - Arrêté préfectoral n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SEBF-2016-134 prescrivant au titre de l'article L215-7 du code de l'environnement la mise en eaux basses temporaire du bras forcé de la Risle alimentant le canal usinier de la centrale hydro-électrique de l'Usine du Moulin du Parc sur les communes de Beaumontel et Beaumont-le-Roger à Monsieur Marc Bouttier (6 pages) Page 9

27-2016-04-12-023 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : CAILLOUEL Aurélien (1 page) Page 16

27-2016-04-12-021 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DU JARDIN (1 page) Page 18

27-2016-04-12-022 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : ROUSSEAU Sébastien (1 page) Page 20

27-2016-04-12-020 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : TRAVERS Christophe (1 page) Page 22

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2016-07-13-002 - arrêté de dérogation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement/SRN/UAPPPA/2016-00415-042-002 du 13 juillet 2016 autorisant le GMN à capturer et radiopister les chiroptères 2016-2020 (6 pages) Page 24

DSDEN

27-2016-07-08-003 - ARRETE + TABLEAU OTS 2016 (3 pages) Page 31

Préfecture de l'Eure

27-2016-07-08-005 - AP cessation PFG Bourgtheroulde-Infreville (2 pages) Page 35

27-2016-07-13-001 - arrêté du 13 juillet 2016 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privés en vue aménagement RD 675 sur le territoire des communes de Caumont Saint Ouen de Thouberville, La Trinité de Thouberville et Bosgouët (3 pages) Page 38

27-2016-07-11-009 - Arrêté n° SG BRH 16-04 portant modification de l'organisation de la préfecture et des sous-préfectures (13 pages) Page 42

27-2016-07-12-002 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-741 du 12 juillet 2016 enregistrant le changement d'exploitant et modifiant l'arrêté du 20 janvier 2014 de la société AIRBUS SAFRAN LAUCHERS à Vernon (1 page) Page 56

27-2016-07-12-003 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-742 du 12 juillet 2016 accordant un agrément PR27 00030 D à la société ESPACE AUTO pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage (1 page) Page 58

27-2016-07-08-004 - HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 60

27-2016-07-11-010 - SMO modification statutaire juillet 2016 (10 pages) Page 63

Sous-Préfecture de BERNAY

27-2016-07-12-001 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté de Communes du canton de Beuzeville (10 pages) Page 74

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