Recueil spécial n°27 du 29 mai 2015
Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie
Décision POOMS-DOOSA n°2015-02 du 27 mai 2015 fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets médico-sociaux de compétence exclusive de l’Agence Régionale de Santé pour l’année 2015
Avis d’Appel à Projet prévoyant la création par extension de 10 places de Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) pour adultes avec des troubles du spectre autistique sur le territoire de parcours de vie de Rouen-Elbeuf/Dieppe dans les limites départementales
Cour Administrative d’Appel de DOUAI
Arrêté du 18 mai 2015 portant nomination des assesseurs de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l’ordre des pédicures-podologues de Haute-Normandie
Arrêté du 18 mai 2015 portant nomination des assesseurs de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l’ordre des infirmiers de Haute-Normandie
Arrêté du 18 mai 2015 portant nomination des assesseurs de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes de Haute-Normandie
Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l’Eure
Décision n°DDCS-15-26 du 11 mai 2015 portant subdélégation de signature en matière administrative de Madame Ghislaine BORGALLI-LASNE à des fonctionnaires placés sous son autorité – Monsieur Guillaume PAIN – Madame Laurence GOSSE – Monsieur Bruno LEONARDUZZI – Monsieur Richard ROQUEFORT – Madame Catherine CHAISE -
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Arrêté n°DDTM/SPRAT/2015/06 du 22 mai 2015 portant approbation de la carte communale de SAINT-THURIEN
Arrêté n°DDTM/2015/18 du 20 mai 2015 portant règles d’exploitation sous chantier sur l’accès sud du Pont de Tancarville
Arrêté n°DDTM/SCTSRD/2015/12 du 26 mai 2015 portant règles d’exploitation sous chantier sur la route départementale n°6154 (Giratoire des Clouets) et de l’autoroute A13 diffuseur d’INCARVILLE
Préfecture de l’Eure
Arrêté SCAED-15-09 du 27 mai 2015 portant délégation de signature à Madame France POULAIN, chef du service territorial de l’architecture et du patrimoine de l’Eure
Arrêté modificatif n°DRCL/B1/2015/70 du 22 mai 2015 modifiant l’arrêté n°DRCL/B1/2014/311 du 21 octobre 2014 portant désignation d’office des représentants du conseil général appelés à siéger au sein de la commission départementale des impôts directs locaux (CDIDL) de l’Eure
Arrêté modificatif n°DRCL/B1/2015/71 du 22 mai 2015 modifiant l’arrêté n°DRCL/B1/2014/313 du 21 octobre 2014 portant composition de la commission départementale des impôts directs locaux (CDIDL) de l’Eure
Arrêté modificatif n°DRCL/B1/2015/72 du 22 mai 2015 modifiant l’arrêté n°DRCL/B1/2014/308 du 21 octobre 2014 portant désignation d’office des représentants du conseil général appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP) de l’Eure
Arrêté modificatif n°DRCL/B1/2015/73 du 22 mai 2015 modifiant l’arrêté n°DRCL/B1/2014/310 du 21 octobre 2014 portant composition de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP) de l’Eure
Arrêté DRCL/BCLI-n°2015-24 du 27 mai 2015 portant modification de la composition de la commission départementale de la coopération intercommunale
Arrêté DRCL/BCLI-n°2015-25 du 27 mai 2015 portant composition de l’assemblée délibérante de la communauté de communes du canton de RUGLES
Préfecture de la Région Haute-Normandie – SGAR -
Arrêté modificatif n°5 du 27 mai 2015 portant modification de la composition du Conseil Académique de l’Education Nationale
Documents listés dans l’article
- Télécharger ARS HN_Décision POOMS-DOOSA n°2015-02 du 27 mai 2015_calendrier prévisionnel_appels à projets médico-sociaux_année 2015 PDF - 0,29 Mb - 29/05/2015
- Télécharger ARS HN_Avis d'Appel à Projet_création par extension_10 places d'internat de MAS_personnes handicapées PDF - 1,15 Mb - 29/05/2015
- Télécharger CAA de DOUAI_Arrêté du 18 mai 2015_pédicures-podologues-HN PDF - 0,05 Mb - 29/05/2015
- Télécharger CAA de DOUAI_Arrêté du 18 mai 2015_infirmiers_HN PDF - 0,05 Mb - 29/05/2015
- Télécharger CAA de DOUAI_Arrêté du 18 mai 2015_masseurs-kinésithérapeutes_HN PDF - 0,05 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DDCS_Décision n°DDCS-15-26 du 11 mai 2015_subdélégation de signature_fonctionnaires DDCS PDF - 1,09 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DDTM_Arrêté n°DDTM-SPRAT-2015-06 du 22 mai 2015_approbation_carte communale_SAINT-THURIEN PDF - 0,39 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DDTM_Arrété n°DDTM-2015-18 du 20 mai 2015_règles d'exploitation sous chantier_accès sud du Pont de Tancarville PDF - 0,08 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DDTM_Arrêté n°DDTM-SCTSRD-2015-12 du 26 mai 2015_règles d'exploitation sous chantier_Giratoire des Clouets et diffuseur d'INCARVILLE PDF - 0,13 Mb - 29/05/2015
- Télécharger Arrêté SCAED-15-09 du 27 mai 2015_délégation de signature_France POULAIN_STAP PDF - 0,48 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté modificatif n°DRCL-B1-2015-70 du 22 mai 2015_désignation d'office_représentants du CG_CDIDL de l'Eure PDF - 0,65 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté modificatif n°DRCL-B1-2015-71 du 22 mai 2015_composition de la CDIDL de l'Eure PDF - 1,27 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté modificatif n°DRCL-B1-2015-72 du 22 mai 2015_désignation d'office_représentants du CG_CDVLLP de l'Eure PDF - 0,78 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté modificatif n°DRCL-B1-2015-73 du 22 mai 2015_composition_CDVLLP de l'Eure PDF - 1,44 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté DRCL-BCLI-n°2015-24 du 27 mai 2015_modification composition_commission départementale de la coopération intercommunale PDF - 0,36 Mb - 29/05/2015
- Télécharger DRCL_Arrêté DRCL-BCLI-n°2015-25 du 27 mai 2015_composition_assemblée délibérante_CC du canton de RUGLES PDF - 1,84 Mb - 29/05/2015
- Télécharger SGAR_Arrêté modificatif n°5 du 27 mai 2015_modification composition_Conseil Académique de l'Education Nationale PDF - 1,48 Mb - 29/05/2015