Recueil spécial n°27-2015-033 du 29 décembre 2015

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-05-20-001 - Décision DSP 2015 034 portant autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au sein de la clinique des Portes de l'Eure à Vernon (2 pages) Page 4

ARS de Haute-Normandie

27-2015-11-30-006 - Décision modificative 2015 n° 535 SSIAD MAISON DE RETRAITE PONT AUTHOU (3 pages) Page 7

27-2015-12-14-002 - Décision tarifaire n° 547 portant modification pour l'année 2015 du montant et de la répartition de la dotation globale commune prévue au CPOM-Dispositif ITEP- Association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 11

27-2015-12-11-002 - Décision tarifaire n° 549 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2015 concernant l'EHPAD "la Risle" de Rugles (3 pages) Page 16

27-2015-12-11-001 - Décision tarifaire n° 550 portant modification de la dotation globale soins pour l'année 2015 de l'EHPAD "Val aux Fleurs" de Bueil (3 pages) Page 20

27-2015-12-11-007 - Décision tarifaire N°526 portant modification de la dotation globale de soins 2015 de l'EHPAD "le Chene au loup" (6 pages) Page 24

27-2015-12-11-006 - Décision tarifaire N°529 portant modification de la dotation globale de soins 2015 pour l'EHPAD "Les Jardins de Nassandres" (6 pages) Page 31

27-2015-12-03-004 - Décision tarifaire n°537 portant modification du prix de journée pour 2015 du CMPP- OVE- 270027634 (4 pages) Page 38

27-2015-12-11-008 - Décision tarifaire N°551 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de l'EHPAD de Brionne (4 pages) Page 43

DDTM

27-2015-10-12-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : AGOUTIN Philippe-Henri (1 page) Page 48

27-2015-10-05-019 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : BOURGEOIS Nathan (1 page) Page 50

27-2015-10-12-009 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : CAHU Tony (1 page) Page 52

27-2015-10-12-008 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL PESTEL (1 page) Page 54

27-2015-10-05-021 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SARL L'ETRIER DE CAUMONT (1 page) Page 56

27-2015-10-12-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : TERRYN Denis (1 page) Page 58

27-2015-12-11-003 - Evx train touristique (5 pages) Page 60

27-2015-10-06-018 - Récépissé de déclaration pour la construction d'une mosquée à Val de Rueil (2 pages) Page 66
Préfecture de l'Eure

27-2015-12-17-006 - arrêté accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement (1 page) Page 69

27-2015-11-23-021 - arrêté portant autorisation du PPRE Eure 1ère section (5 pages) Page 71

27-2015-12-15-011 - Arrêté publiant la liste déptale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens (2 pages) Page 77

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2015-12-14-005 - arrêté agrément NLH SERVICES (3 pages) Page 80

27-2015-12-14-006 - récépissé déclaration modificatif NLH SERVICES (2 pages) Page 84

27-2015-12-14-007 - récépissé déclaration RAMBERT J SERVICES (1 page) Page 87