RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-033 du 29 décembre 2015

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-05-20-001 - Décision DSP 2015 034 portant autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au sein de la clinique des Portes de l'Eure à Vernon (2 pages) Page 4

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-11-30-006 - Décision modificative 2015 n° 535 SSIAD MAISON DE RETRAITE PONT AUTHOU (3 pages) Page 7

27-2015-12-14-002 - Décision tarifaire n° 547 portant modification pour l'année 2015 du montant et de la répartition de la dotation globale commune prévue au CPOM-Dispositif ITEP- Association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 11

27-2015-12-11-002 - Décision tarifaire n° 549 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2015 concernant l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "la Risle" de Rugles (3 pages) Page 16

27-2015-12-11-001 - Décision tarifaire n° 550 portant modification de la dotation globale soins pour l'année 2015 de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "Val aux Fleurs" de Bueil (3 pages) Page 20

27-2015-12-11-007 - Décision tarifaire N°526 portant modification de la dotation globale de soins 2015 de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "le Chene au loup" (6 pages) Page 24

27-2015-12-11-006 - Décision tarifaire N°529 portant modification de la dotation globale de soins 2015 pour l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Nassandres" (6 pages) Page 31

27-2015-12-03-004 - Décision tarifaire n°537 portant modification du prix de journée pour 2015 du CMPP- OVE- 270027634 (4 pages) Page 38

27-2015-12-11-008 - Décision tarifaire N°551 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de Brionne (4 pages) Page 43

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-10-12-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : AGOUTIN Philippe-Henri (1 page) Page 48

27-2015-10-05-019 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : BOURGEOIS Nathan (1 page) Page 50

27-2015-10-12-009 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : CAHU Tony (1 page) Page 52

27-2015-10-12-008 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL PESTEL (1 page) Page 54

27-2015-10-05-021 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SARLSociété à responsabilité limitée L'ETRIER DE CAUMONT (1 page) Page 56

27-2015-10-12-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : TERRYN Denis (1 page) Page 58

27-2015-12-11-003 - Evx train touristique (5 pages) Page 60

27-2015-10-06-018 - Récépissé de déclaration pour la construction d'une mosquée à Val de Rueil (2 pages) Page 66
Préfecture de l'Eure

27-2015-12-17-006 - arrêté accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement (1 page) Page 69

27-2015-11-23-021 - arrêté portant autorisation du PPRE Eure 1ère section (5 pages) Page 71

27-2015-12-15-011 - Arrêté publiant la liste déptale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens (2 pages) Page 77

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2015-12-14-005 - arrêté agrément NLH SERVICES (3 pages) Page 80

27-2015-12-14-006 - récépissé déclaration modificatif NLH SERVICES (2 pages) Page 84

27-2015-12-14-007 - récépissé déclaration RAMBERT J SERVICES (1 page) Page 87

> RAA spécial n°27-2015-033 - 29 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,19 Mb