RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-032 du 28 décembre 2015

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-17-016 - Arrêté modificatif n° 24 du 17 décembre 2015 à l'arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire d'Evreux-Vernon (3 pages) Page 4

27-2015-12-17-018 - Arrêté modificatif n° 36 du 17/12/2015 à l'arrêté du 30/12/2010 fixant la composition de la conférence de territoire du Havre (3 pages) Page 8

27-2015-12-17-017 - Arrêté modificatif n° 39 du 17/12/2015 à l'arrêté du 30/12/2010 fixant la composition de la conférence de territoire de Rouen Elbeuf (3 pages) Page 12

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-22-006 - 26 decision bp 2016 IME TILLY (4 pages) Page 16

27-2015-12-22-004 - 27 decision bp 2016 EEAP Tilly (4 pages) Page 21

27-2015-11-30-005 - 543 decision modificative tarifaire MAS Gisors (5 pages) Page 26

27-2015-11-27-002 - 544 décision modificative fixant pour l'année 2015 le montant et la répartition de la dotation globalisée de financement commune prévue au Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyen de l'association Marie Hélène (6 pages) Page 32

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-12-17-019 - 15-209-Arrêté portant agrément pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif à la SAS VIDANG'EURE (6 pages) Page 39 27-2015-11-06-001 - Accord captage du Haras à Dangu (2 pages) Page 46

27-2015-10-21-007 - Accord et récépissé d'existence du captage Doult de Billou à Appeville Annebault (4 pages) Page 49

27-2015-10-21-008 - Accord et récépissé de déclaration d'existence du captage le mauvais pas à Acquigny (4 pages) Page 54

27-2015-11-19-014 - Accord pour construction d'un INTERMARCHE à Rugles (1 page) Page 59

27-2015-11-12-004 - Accord pour un forage d'abreuvement bétail à Triqueville (2 pages) Page 61

27-2015-12-09-003 - Accord pour un forage d'irrigation de vergers par SCEA de la Gontière à Berthouville (2 pages) Page 64

27-2015-11-19-012 - Accord pour un lotissement à Bosc Roger en Roumois par HC Immobilier (1 page) Page 67

27-2015-10-15-002 - Accord pour un lotissement à Gisors par TAM (2 pages) Page 69

27-2015-11-06-003 - Accord pour un lotissement à Rougemontiers par EDIFISSOL (3 pages) Page 72

27-2015-10-08-008 - Accord régularisation captage Ajou (1 page) Page 76

27-2015-11-30-009 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2015/171 portant prescriptions spécifiques à déclaration pour changement pétitionnaire pour système Assainissement d' Ivry la Bataille à l'Agglo du Pays de Dreux (14 pages) Page 78

27-2015-11-18-005 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2015/173 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le changement de pétitionnaire pour le système d'assainissement d' Ezy sur Eure à l'Agglo du Pays de Dreux (14 pages) Page 93
27-2015-12-15-004 - Arrêté N°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-127 portant autorisation partielle d'exploiter des terres agricoles par RICHARD Mike (3 pages) Page 108

27-2015-12-15-005 - Arrêté N°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-128 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles par l'EARL DE LA MOINERIE (2 pages) Page 112

27-2015-10-05-018 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE CAER (1 page) Page 115

27-2015-10-05-020 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DES TOURELLES (1 page) Page 117

27-2015-10-08-009 - Récépissé de déclaration d' existence captage Ajou (2 pages) Page 119

27-2015-11-06-002 - Récépissé de déclaration d'existence du captage du Haras à DANGU (2 pages) Page 122

27-2015-11-19-015 - Récépissé de déclaration pour la construction d'un Intermarché à Rugles (2 pages) Page 125

27-2015-11-19-013 - Récépissé de déclaration réalisation d'un lotissement à Bosc Roger en Roumois par HC immobilier (2 pages) Page 128

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-23-004 - Arrêté autorisation la prorogation de la durée de mise en circulation d'un petit train touristique sur le territoire de la commune de Bernay - 26 décembre 2015 (2 pages) Page 131

27-2015-11-30-007 - honorariat de M. Pierre HUET, ancien maire de LA CROIX SAINT LEUFROY (1 page) Page 134

27-2015-11-30-008 - honorariat de Mme Guillemette ALQUIER, ancien maire de PORT MORT (1 page) Page 136

27-2015-12-15-012 - Liste de personnes habilitées à dispenser la formation des maitres de chiens dangereux (1 page) Page 138

27-2015-11-26-001 - Médaille d'Honneur Agricole PROMOTION 1er janvier 2016 (4 pages) Page 140

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