Recueil spécial n°27-2015-030 du 23 décembre 2015

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-10-008 - Arrêté 77/ARSIDF/LBM/2015 DSP 2015 088 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale "DPM DIAGNOSTICS" sis Centre Commercial de la Petite Mauldre 78650 BEYNES (4 pages) Page 4

27-2015-12-17-010 - Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant la composition de la commission spécialisée de l'organisation des soins de la CRSA de Haute-Normandie (5 pages) Page 9

27-2015-12-17-009 - Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant la composition de la commission spécialisée de prévention de la CRSA de Haute-Normandie (4 pages) Page 15

27-2015-12-17-011 - Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant la composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la CRSA de Haute-Normandie (4 pages) Page 20

27-2015-12-17-008 - Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant la composition de la CRSA de Haute-Normandie (8 pages) Page 25

27-2015-12-17-012 - Arrêté du 17 décembre 2015 portant modification de la composition de la commission permanente de la CRSA de Haute-Normandie (3 pages) Page 34

27-2015-12-17-001 - Arrêté QEP n° 2015-016 en date du 17 décembre 2015 fixant le plan d'actions pluriannuel régional d'amélioration de la pertinence des soins (2 pages) Page 38

27-2015-12-22-002 - Décision DSP 2015 112 portant désignation d'un référent départemental de la CUMP de l'Eure (2 pages) Page 41

27-2015-12-18-005 - Décision du 18 décembre 2015 du directeur général de l'ARS Haute-Normandie : la demande d'autorisation formulée par le CHU de Rouen de pratiquer sur le site du CHU de Rouen l'activité de greffe poumon adulte est accordée. La demande formulée par le CHU de Rouen pratiquer l'activité de greffe de coeur poumon adulte sur le site du CHU de Rouen est rejetée (3 pages) Page 44

ARS de Haute-Normandie

27-2015-12-18-010 - Arrêté conjoint ARSAgence Régionale de Santé / Préfecture de l'Eure / Conseil départemental de l'Eure portant nomination des personnes qualifiées prévues à l'article L.311-5 du code de l'action sociale et des familles (3 pages) Page 48

27-2015-12-23-002 - Avis d'appel à projet : création de deux unités d'enseignement pour enfants avec des troubles du spectre autistique et déficience intellectuelle associée rattachées à un IME sur l'est et l'ouest du territoire de parcours de vie de l'Eure (par mesures nouvelles et transformation de l'offre) (12 pages) Page 52

27-2015-12-23-001 - Avis d'appel à projet : expérimentation d'actions innovantes en faveur des personnes handicapées vieillissantes dont le niveau de dépendance nécessite un accompagnement en EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (12 pages) Page 65

27-2015-12-23-003 - Décision POOMS/DOOSA n°2015-03 du 22 décembre 2015 fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets médico-sociaux de compétence exclusive de l'Agence Régionale de Santé pour l'année 2015 (3 pages) Page 78

DDCS

27-2015-12-18-004 - Arrêté n°DDCS 15-60 fixant la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales (4 pages) Page 82

DDTM

27-2015-12-22-001 - 15-213-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit de cervidés dans les massifs forestiers domaniaux (2 pages) Page 87

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

27-2015-11-27-003 - ARRETE PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ASSOCIATION AGRICULTEURS PIONNIERS DANS LE DEVELOPPEMENT DES CULTURES ENERGETIQUES EN BANDES POUR LA RECONQUETE DE QUALITE DE L'EAU (3 pages) Page 90

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-18-008 - Arrêté n°15-135 du 18 décembre 2015 fixant les modalités de transfert des biens immobiliers et mobiliers, des contrats, des créances, des droits et obligations de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de l’Eure, de la chambre de commerce et d'industrie territoriale d’Alençon à la chambre de commerce et d'industrie territoriale Portes de Normandie. (3 pages) Page 94

27-2015-12-18-007 - Arrêté n°15-136 du 18 décembre 2015 fixant les modalités de transfert des biens immobiliers et mobiliers, des contrats, des créances, des droits et obligations de la chambre de commerce et d'industrie territoriale Fécamp-Bolbec, de la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Havre et de la chambre de commerce et d'industrie territoriale Pays d’Auge à la chambre de commerce et d'industrie territoriale Seine-Estuaire (6 pages) Page 98

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-08-014 - AP ACPC 201512171527 (2 pages) Page 105

27-2015-12-08-013 - AP ARTIFICES 201512171528 (3 pages) Page 108

27-2015-12-17-007 - Arrêté du 17 décembre 2015 portant sur la liste départementale d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur pour l'année 2016. (3 pages) Page 112

27-2015-12-22-003 - Arrêté n°SCAED-15-51 convention du GIP d'Harcourt 22 décembre 2015 (5 pages) Page 116