RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-025 du 14 décembre 2015

 
 



SOMMAIRE

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-09-002 - Décision portant regroupement administratif et budgétaire des CMPP de l'Eure et de Seine-Maritime gérés par la Fondation OVE, à compter du 01/01/2016 (4 pages) Page 3

27-2015-12-09-001 - Décision portant renouvellement de l'autorisation des frais de siège de l'association Les Papillons Blancs de l'Eure sis 433 rue Jean Monnet 27003 Evreux Cédex (4 pages) Page 8

Centre Hospitalier de la Risle

27-2015-11-01-001 - DECISION 2015-67 - DELEGATION DE SIGNATURE CH DE LA RISLE A PONT AUDEMER (11 pages) Page 13

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

27-2015-11-19-008 - ARRETE RELATIF AUX CONDITIONS DE FINANCEMENT PAR DES AIDES DE L'ETAT - MESURE 4.3 - REALISATION DE TRAVAUX DE DESSERTE FORESTIERE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE (6 pages) Page 25

27-2015-11-19-009 - ARRETE RELATIF AUX SOUTIENS A L'INVESTISSEMENT DANS LES ELEVAGES ET EN PRODUCTION VEGETALE FINANCES PAR L'ETAT EN 2015 EN HAUTE-NORMANDIE (6 pages) Page 32

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-14-001 - Arrêté portant création de la délégation de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Portes de Normandie (3 pages) Page 39

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-08-009 - PZDSO Arrêté n°15-136 approbation de l'ordre zonal d'opération moyens aériens en cas de crise 8 décembre 2015 (1 page) Page 43

27-2015-12-08-010 - PZDSO Ordre zonal d'opération moyens aériens en cas de crise 2015 (30 pages) Page 45

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