RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-017 du 23 novembre 2015

 
 



Sommaire

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-09-25-001 - Arrêté complémentaire n° 2 du 25/09/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH du Neubourg (2 pages) Page 4

27-2015-10-16-002 - Arrêté modificatif n° 1 du 16/10/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH Pont Audemer (2 pages) Page 7

27-2015-09-24-011 - Arrêté modificatif n° 1 du 24/09/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH de Bernay (2 pages) Page 10

27-2015-09-24-010 - Arrêté modificatif n° 1 du 24/09/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH de Pacy sur Eure (2 pages) Page 13

27-2015-09-24-009 - Arrêté modificatif n° 3 du 24/09/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH Les Andelys (2 pages) Page 16

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-11-13-002 - Décision modificative fixant la liste des membres de la commission de sélection d'appel à projet médico-social du 2 décembre 2015 chargée de l'examen des projets relevant de la compétence conjointe du directeur général de l'Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie et du Président du Conseil départemental de l'Eure (4 pages) Page 19

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-11-23-001 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-120 portant annulation de l'arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-108 de refus d'exploiter des terres agricoles : QUENTIN Guillaume (2 pages) Page 24

27-2015-11-23-002 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-121portant annulation de l'arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-109 de refus d'exploitation des terres agricoles : BAZIRET Stéphane (2 pages) Page 27

27-2015-11-20-001 - Arrêté-A13-A131-1 (4 pages) Page 30

Nouvel Hôpital de Navarre

27-2015-11-02-067 - Décision N° 2015 127 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN à Monsieur VAVASSEUR, Ingénieur Hospitalier aux seules fins de porter plainte en son nom. (1 page) Page 35

27-2015-11-02-068 - Décision N°2015 128 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du Nouvel Hôpital de Navarre aux Cadres de santé du NHN Mme BRAHIM et Mme GASTON pour les autorisations de sortie des patients (3 pages) Page 37

27-2015-11-20-002 - Décision n°2015 130 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN à Monsieur CAUVIN, Directeur des services économiques aux seules fins de porter plainte et signer le dépôt de plainte en son nom le 20 novembre 2015. (1 page) Page 41

Préfecture de la région Haute-Normandie - SGAR

27-2015-11-13-003 - Arrêté modificatif n° 10 portant composition du CAEN en date du 13-11-2015 (6 pages) Page 43
27-2015-11-20-005 - Arrêté portant composition nominative conseil developpement gpm (3 pages) Page 50

27-2015-11-20-006 - Arrêté portant composition nominative conseil developpement gpm (3 pages) Page 54

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