Recueil spécial n°27-2022-212 du 28 octobre 2022

Mis à jour le 28/10/2022

Sommaire

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2022-10-28-00001 - Délégation de signature SIP Vernon au28.10.2022 (4 pages) Page 3

DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2022-10-27-00001 - Arrêté n°DDPP-22-102 fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique, la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), la diarrhée virale bovine (BVD) dans le département de l'Eure. (12 pages) Page 8

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
27-2022-10-18-00006 - recepisse signé terre vivante (2 pages) Page 21

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-10-24-00005 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de formation au titre de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique (2 pages) Page 24

Télécharger Recueil spécial n°27-2022-212 du 28 octobre 2022 PDF - 6,42 Mb - 28/10/2022

Documents listés dans l’article