Recueil spécial n°27-2022-195 du 12 octobre 2022
Sommaire
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire
27-2022-10-03-00005 - ds 2022-18 drm sd (2 pages) Page 4
DDTM / Mission Interservice Eau
27-2022-10-10-00002 - AP DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2022-104 portant règlement d'eau, et autorisation d'exploiter l'énergie hydraulique que la centrale du Quai (ROE218) sur la Risle à Pont-Audemer (10 pages) Page 7
DDTM / SEBF
27-2022-10-11-00004 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement sur la commune de Le Bec Hellouin (4 pages) Page 18
27-2022-09-21-00003 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement sur la commune de Lery (6 pages) Page 23
27-2022-09-20-00003 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire d'un forage d'irrigation sur la commune d'Ivry la Bataille (6 pages) Page 30
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2022-10-12-00002 - Arrêté DDTM/SEBF/2022-229 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement collectif de la commune déléguée de Francheville (Verneuil d'Avre et d'Iton) par le Syndicat d'Eau Potable et d'Assainissement Collectif du Sud de l'Eure (18 pages) Page 37
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2022-10-06-00003 - Arrêté SCTSRD/BER27/22/010 modificatif ajout catégories B96 BE auto-école CONDUITE PRO (2 pages) Page 56
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2022-10-11-00002 - 2022 35 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature à Mme ROUGET pour le signalement de fugues des patients et la signature des mains courantes (1 page) Page 59
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2022-10-06-00002 - Arrêté de clôture de la régie de recettes de Pacy-sur-Eure (1 page) Page 61
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-10-12-00003 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 22 0485 portant autorisation d’organiser une manifestation nautique intitulée « Compétition régionale chronométrée de canoë-kayak » prévue le dimanche 16 octobre sur la rivière Eure au départ de Criquebeuf-sur-Seine (27) et à l’arrivée de Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76) (4 pages) Page 63
227-2022-10-12-00004 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 22 0486 portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « Trial Vintage Challenge » à Évreux le dimanche 16 octobre 2022 (6 pages) Page 68
Préfecture de l'Eure / Sous-préfecture des Andelys
27-2022-10-11-00003 - Arrêté SPA-REG-2022-78 portant autorisation de circulation des véhicules exclusivement affectés au transport des betteraves sur l'arrondissement des Andelys (3 pages) Page 75