Recueil spécial n°27-2022-168 du 14 septembre 2022
Sommaire
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire
27-2022-09-12-00007 - ds-2022-17-ifsi-bf-vd (2 pages) Page 3
DDFIP de l'Eure
27-2022-09-01-00013 - Délégation de signature SIE Louviers (4 pages) Page 6
DDTM / Assistante de Direction
27-2022-09-12-00009 - Décision n° DDTM/2022-14 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de fiscalité de l'urbanisme (4 pages) Page 11
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2022-09-12-00008 - Arrêté SCTSRD/BER27/22/005 portant modification de l'agrément du C.S.S.R. POINTS DE VUE (2 pages) Page 16
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure
27-2022-09-12-00005 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement de 13 terrains à bâtir sur la commune d’Evreux par GTFP Invest. (3 pages) Page 19
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2022-09-12-00006 - Arrêté n° SRN/2019-00373-051-003 portant modification des arrêtés préfectoraux n° SRN/UA3PA/2019-00373-051-001 du 8 avril 2019 et n° SRN/UA3PA/2019-00373-051-002 du 15 avril 2019, autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place et l’utilisation à
des fins scientifiques de spécimens d’espèce animale protégée – Muscardin (Muscardinus avellanarius) - par le Groupe Mammalogique Normand, pour la région Normandie (3 pages) Page 23
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-09-14-00001 - Arrêté n° D3 BPA 22 0459 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « Tout Boos Bouge » du 18 septembre 2022 (2
pages) Page 27
27-2022-09-14-00002 - Arrêté n° D3 BPA 22 0460 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « La Rando Johnny 27 » du 18 septembre 2022
(2 pages) Page 30