Recueil spécial n°27-2022-128 du 03 août 2022.pdf
Mis à jour le 03/08/2022
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2022-07-28-00005 - Arrêté CPOM Pa 2022-2026 Département 27 (5
pages) Page 3
27-2022-07-28-00006 - Arrêté CPOM PH 2022-2026 Département 27 (7
pages) Page 9
27-2022-07-28-00004 - Décision tarifaire n° 16820 annule et remplace la
décision n° 5126 du montant et de la répartition de la dotation globalisée
commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du
Nouvel Hôpital de Navarre pour les établissements et services suivants :
MAS NH NAVARRE (3 pages) Page 17
Préfecture de défense de la Zone Ouest /
27-2022-08-01-00007 - 22-19_subdélégation_chorus (4 pages) Page 21
Préfecture de l'Eure / DRCL
27-2022-07-29-00006 - SKM_28722072914200 (2 pages) Page 26