Recueil spécial n°27-2022-077 du 25 mai 2022

Mis à jour le 25/05/2022

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de la santé publique
27-2022-05-11-00003 - DECISION DU 11 MAI 2022 RELATIVE AU RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DE L'UNION DE CAISSES - INSTITUT INTER REGIONAL POUR LA SANTE (UC-IRSA) COMME CENTRE DE VACCINATION EN NORMANDIE (2 pages) Page 3

DDTM / SEBF
27-2022-05-19-00005 - 2022-146_Arrêté préfectoral délimitant le domaine du conservatoire du littoral sur le site de la Risle maritime sur la commune de Foulbec (1 page) Page 6

DDTM / SPRAT- PUR
27-2022-05-16-00007 - Arrêté n°DDTM/SPRAT/2022/008 portant renouvellement de la composition de la commission départementale des

risques naturels majeurs (CDRNM) de l'Eure (4 pages) Page 8
DGFIP / Contrôle de gestion
27-2022-05-24-00002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle ponts naturels
(2 pages) Page 13

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2022-05-24-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2022-157 portant autorisation à l'entreprise FISH PASS de capture et de transport d’espèces

piscicoles
à des fins scientifiques sur le cours d'eau de l'Andelle (4 pages)
Page 16
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2022-05-20-00003 - AP portant classement de la commune de Lyons la
Forêt en station classée de tourisme (2 pages) Page 21

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-05-23-00002 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique intitulée "Championnat régional d'aviron" prévue le 28 mai 2022 à la base de Léry-Poses (4 pages) Page 24

Préfecture de l'Eure / Sous-préfecture des Andelys
27-2022-05-18-00005 - Arrêté n°SPA/REG/2022/049/ modifiant l’arrêté n°SPA/REG/2020/0073 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales pour les communes de l’arrondissement des Andelys - La Haye-Malherbe (2 pages) Page 29

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