Recueil spécial n°27-2022-077 du 25 mai 2022
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de la santé publique
27-2022-05-11-00003 - DECISION DU 11 MAI 2022 RELATIVE AU RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DE L'UNION DE CAISSES - INSTITUT INTER REGIONAL POUR LA SANTE (UC-IRSA) COMME CENTRE DE VACCINATION EN NORMANDIE (2 pages) Page 3
DDTM / SEBF
27-2022-05-19-00005 - 2022-146_Arrêté préfectoral délimitant le domaine du conservatoire du littoral sur le site de la Risle maritime sur la commune de Foulbec (1 page) Page 6
DDTM / SPRAT- PUR
27-2022-05-16-00007 - Arrêté n°DDTM/SPRAT/2022/008 portant renouvellement de la composition de la commission départementale des
risques naturels majeurs (CDRNM) de l'Eure (4 pages) | Page 8 |
DGFIP / Contrôle de gestion | |
27-2022-05-24-00002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle ponts naturels | |
(2 pages) | Page 13 |
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2022-05-24-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2022-157 portant autorisation à l'entreprise FISH PASS de capture et de transport despèces
piscicoles à des fins scientifiques sur le cours d'eau de l'Andelle (4 pages) | Page 16 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité | |
27-2022-05-20-00003 - AP portant classement de la commune de Lyons la | |
Forêt en station classée de tourisme (2 pages) | Page 21 |
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-05-23-00002 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique intitulée "Championnat régional d'aviron" prévue le 28 mai 2022 à la base de Léry-Poses (4 pages) Page 24
Préfecture de l'Eure / Sous-préfecture des Andelys
27-2022-05-18-00005 - Arrêté n°SPA/REG/2022/049/ modifiant larrêté n°SPA/REG/2020/0073 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales pour les communes de larrondissement des Andelys - La Haye-Malherbe (2 pages) Page 29