Recueil spécial N°27-2022-060 du 13 avril 2022

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2022-04-06-00005 - Décision portant renouvellement d'autorisation de
la Maison d'Accueil Spécialisée "MAS" Les Quatre Saisons à Gisors géré par
le Centre Hospitalier "Pôle Sanitaire du Vexin" (3 pages) Page 3
DDTM / SEBF
27-2022-04-08-00006 - Récépissé de déclaration concernant la création
d'un forage d'irrigation sur la commune de Marbois (6 pages) Page 7
27-2022-04-08-00007 - Récépissé de déclaration concernant la création
d'un forage d'irrigation sur la commune de Quittebeuf (6 pages) Page 14
27-2022-04-04-00015 - Récépissé de déclaration concernant la
régularisation pour la création d'un forage F2 et le prélèvement en eau sur
deux forages F1 et F2 d'irrigation sur la commune de la Harengere (6 pages) Page 21
27-2022-03-25-00014 - Récépissé de déclaration concernant le changement
de bénéficiaire de deux forages d'irrigation sur la commune de Foucrainville
(8 pages) Page 28
27-2022-03-25-00013 - Récépissé de déclaration concernant le changement
de bénéficiaire du forage d'irrigation sur la commune de Piseux (8 pages) Page 37
27-2022-03-25-00012 - Récépissé de déclaration concernant le changement
de bénéficiaire et prélèvement d'eau de trois forages d'irrigation sur la
commune de Mesnil-en-Ouche (8 pages) Page 46
Direction des Sécurités / Bureau des droits à conduire et de la sécurité
routière

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2022-04-08-00003 - Arrêté portant dérogation au principe
d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux
manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la
manifestation motocycliste intitulée «19ème Rassemblement des
Normandy Rider’s - Run» organisée le 15 mai 2022 (2 pages) Page 63