Recueil spécial n°27-2016-071 du 12 juillet 2016
SOMMAIRE
DDTM
27-2016-04-18-013 - 16-033-Arrêté déclaration existence Synd Eau Roumois Neubourg prélèvement le Buhot Source Leduc à BOSROBERT (8 pages) Page 4
27-2016-04-18-010 - 16-035 Arrêté déclaration existence Synd Eau Roumois Neubourg prélèvement Le Hameau Valanglier et le Bouricar (10 pages) Page 13
27-2016-04-18-011 - 16-035 Arrêté déclaration existence Synd Eau Roumois Neubourg prélèvement Le Hameau Valanglier et le Bouricar commune de ST AMAND DES HAUTES TERRES (10 pages) Page 24
27-2016-05-27-008 - 16-101- Arrêté autorisant le faucardement de la Base de loisirs de Brionne (4 pages) Page 35
27-2016-04-18-012 - Arrêté DDTM/SEBF/2016/034 portant déclaration d'existence et prélèvement d'eau dans le captage le Val Galopin sur la commune de CAUMONT par le Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (8 pages) Page 40
27-2016-06-15-003 - Récépissé de déclaration de réalisation d'un bassin tampon de lutte contre inondations au NEUBOURG (2 pages) Page 49
27-2016-03-17-006 - Récépissé de déclaration pour la construction de 2 bâtiments agricoles par l'EARL LE CHANT DES MEULES à BEZU SAINT ELOI (2 pages) Page 52
27-2016-06-09-031 - Récépissé de déclaration pour prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole par SCEA de CRESSENVILLE à CRESSENVILLE (2 pages) Page 55
27-2016-07-11-001 - tvx tancarville 2016-12-2 (4 pages) Page 58
27-2016-07-11-002 - tvxA13 2016-25 (3 pages) Page 63
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-07-11-003 - Décision n°2016 83 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Monsieur VAVASSEUR, Ingénieur Hospitalier participant au tour de garde. (2 pages) Page 67
27-2016-07-11-004 - Décision n°2016 84 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Monsieur VAVASSEUR, Ingénieur Hospitalier aux seules fins de porter plainte et signer le dépôt de plainte en son nom le 11 juillet 2016 suite à un incident survenu au NHN le 8 juillet 2016 en période de garde. (1 page) Page 70
Préfecture de l'Eure
27-2016-07-11-006 - Arrêté dérogation LA BRÉVALOISE du 04 septembre 2016 (2 pages) Page 72
27-2016-07-11-005 - Arrêté dérogation LONDRES-PARIS des 22-23 juillet et 16-17 septembre 21016 (2 pages) Page 75
27-2016-07-11-007 - Arrêté modificatif CAUE Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du 11 juillet 2016 (2 pages) Page 78
27-2016-05-09-009 - DECISION DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC A BREUILPONT (4 pages) Page 81
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-07-07-006 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes du canton de Beaumesnil (9 pages) Page 86
27-2016-07-04-007 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté de Communes du canton de Beuzeville (9 pages) Page 96