Recueil spécial n°41 du 5 août 2015
AGENCE REGIONALE DE SANTE DE HAUTE-NORMANDIE
Décision tarifaire modificative n°5 du 20 juillet 2015 portant fixation du prix de journée pour l’année 2015 – MAS EPAIGNES
Décision tarifaire n°75 du 8 juillet 2015 portant fixation du prix de journée pour l’année 2015 – CPOA DU CRP SERQUIGNY
Décision tarifaire n°126 du 20 juillet 2015 portant fixation du prix de journée pour l’année 2015 – CRP SERQUIGNY
Décision tarifaire n°153 du 20 juillet 2015 portant fixation du prix de journée pour l’année 2015 – SECTION POLYHANDICAP IME TILLY
Décision tarifaire n°157 du 20 juillet 2015 portant fixation du prix de journée pour l’année 2015 – IME TILLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE L’EURE
Arrêté n°DDCS-15-38 du 27 juillet 2015 portant réouverture d’un établissement dans lequel sont pratiquées des activités physiques ou sportives – CLUB ALPIN FRANCAIS RISL’ADVENTURE – Hameau de Bailly à RUGLES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’EURE
Arrêté du 23 juillet 2015 relatif à la fermeture, à titre exceptionnel, de la Trésorerie de BEAUMONT-LE-ROGER
Arrêté du 28 juillet 2015 relatif à la fermeture, à titre exceptionnel, de la Trésorerie des ANDELYS
Arrêté du 28 juillet 2015 relatif à la fermeture, à titre exceptionnel, de la Trésorerie de VERNON
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Annexe II-A – Liste des responsables de service bénéficiaires d’une délégation de signature permanente du Directeur régional des Douanes et Droits Indirects en application du III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts et du II de l’article 214 de l’annexe IV au code général des impôts
NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE A EVREUX
Décision JMK-CDL-KL-n°2015-40 du 6 juillet 2015 donnant délégation de signature à Monsieur Jean-Michel CAUVIN, Directeur Adjoint, chargé de la Direction des Services Economiques et du Développement Durable
PREFECTURE DE L’EURE - CABINET
Arrêté n°CAB-RE-2015-51 du 22 juin 2015 accordant la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale – Promotion du 14 juillet 2015 -
Arrêté n°CAB-RE-2015-61 du 19 juin 2015 portant attribution de la médaille de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles – Promotion 2015 -
Arrêté n°CAB-RE-2015-64 du 23 juin 2015 portant attribution de la médaille d’Honneur Agricole – Promotion du 14 juillet 2015 -
Arrêté n°CAB-RE-2015-070 du 9 juillet 2015 portant attribution du titre de conseillère départementale honoraire – Madame Françoise CHARPENTIER -
Arrêté n°CAB-RE-2015-071 du 9 juillet 2015 portant attribution du titre de conseiller départemental honoraire – Monsieur Ladislas PONIATOWSKI -
PREFECTURE DE L’EURE - DRCL
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-31 du 15 juillet 2015 fixant la liste nominative des membres élus de la commission départementale de la coopération intercommunale en formation restreinte
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-33 du 16 juillet 2015 portant modification des statuts de la communauté de communes du canton de BEUZEVILLE
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-34 du 16 juillet 2015 portant modification des statuts de la communauté de communes du PAYS de DAMVILLE
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-35 du 22 juillet 2015 portant modification des statuts du Syndicat mixte du PAYS RISLE-CHARENTONNE
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-36 du 22 juillet 2015 portant modification des statuts du Pôle d’équilibre territorial et rural du PAYS d’AVRE, d’EURE et d’ITON
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-37 du 22 juillet 2015 portant modification des statuts de la communauté de communes du PAYS de CONCHES
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-38 du 22 juillet 2015 portant retrait des communes de BOSC-BENARD-CRESCY et THUIT-HEBERT du SIVOS du ROUMOIS
Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-39 du 22 juillet 2015 portant composition de l’assemblée délibérante de la communauté de communes VIEVRE-LIEUVIN
PREFECTURE DE L’EURE - DRLP
Arrêté n°D1-B1-15-610 du 28 juillet 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire – SAS « POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU VEXIN » sis 84, rue de Vienne à GISORS
PREFECTURE DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE
PREFECTURE MARITIME DE LA MANCHE ET DE LA MER DU NORD
Arrêté inter-préfectoral n°62-2015 du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté inter-préfectoral du 21 novembre 2011 portant création du conseil maritime de façade pour la façade maritime Manche Est – mer du Nord
Arrêté inter-préfectoral n°63-2015 du 8 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil maritime de la façade Manche Est – mer du Nord
PREFECTURE DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE - DRCL
Arrêté du 3 juillet 2015 portant création du Syndicat mixte pour l’intermodalité des transports en Haute-Normandie (SMITHN)
PREFECTURE DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE OUEST
Arrêté n°15-126 du 30 juillet 2015 donnant délégation de signature à Madame Françoise SOULIMAN, préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest
SOUS-PREFECTURE DE DIEPPE
Arrêté du 3 juillet 2015 portant création du Syndicat intercommunal à vocation unique Bray Urbanisme Services (B.U.S)