Recueil spécial n°25 du 13 mai 2015

Mis à jour le 28/05/2015

Préfecture de la région Haute-Normandie – Direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord

Décision n°338/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’activités maritimes et littorales

Télécharger Décision n°338-2015 du 4 mai 2015_subdélégation de signature_matière d'activités maritimes et littorales PDF - 0,11 Mb - 13/05/2015

Décision n°339/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière de gestion des ressources humaines

Télécharger Décision n°339-2015 du 4 mai 2015_subdélégation de signature_matière de gestion des ressources humaines PDF - 0,08 Mb - 13/05/2015

Décision n°340/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est -mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’ordonnancement secondaire des crédits européens

Télécharger Décision n°340-2015 du 4 mai 2015_subdélégation de signature_matière d'ordonnancement secondaire des crédits européens PDF - 0,09 Mb - 13/05/2015

Décision n°341/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’ordonnancement secondaire des crédits émargeant au BOP central « sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture », action 6 gestion durable des pêches et de l’aquaculture

Télécharger Décision n°341-2015 du 4 mai 2015_subdélégation de signature_ matière d'ordonnancement secondaire_crédits émargeant au BOP central_pêches et aquaculture PDF - 0,09 Mb - 13/05/2015

Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi – Pôle entreprise, emploi, économie

Arrêté du 24 avril 2015 portant classement de l’Office de Tourisme du canton de BEUZEVILLE

Télécharger DIRECCTE_arrêté du 24 avril 2015_portant classement de l'Office de Tourisme du canton de BEUZEVILLE PDF - 0,25 Mb - 13/05/2015

Préfecture de l’Eure – Agence régionale de santé de Haute-Normandie – Direction de l’organisation de l’offre de soins et de l’autonomie (DOOSA)

Arrêté du 24 avril 2015 portant composition de la commission départementale des soins psychiatriques

Télécharger ARS_arrêté du 24 avril 2015_portant composition_commission départementale des soins psychiatriques PDF - 0,15 Mb - 13/05/2015

Décision DOOSA-POOMS du 11 mai 2015 fixant la liste des membres ayant un mandat permanent pour siéger au sein de la commission de sélection d’appel à projet médico-social chargée de l’examen des projets relevant de la compétence conjointe du directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie et du Président du Conseil départemental

Télécharger ARS_Décision DOOSA-POOMS du 11 mai 2015_liste des membres_commission de sélection d'appel à projet médico-social PDF - 0,34 Mb - 13/05/2015

Décision fixant la liste des membres de la commission de sélection d’appel à projet médico-social du 18 mai 2015 chargée de l’examen des projets relevant de la compétence conjointe du directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie et du Président du Conseil départemental

Télécharger ARS_Décision du 18 mai 2015_liste des membres de la commission de sélection d'appel à projet médico-social du 18 mai 2015 PDF - 0,40 Mb - 13/05/2015

Direction départementale des finances publiques de l’Eure

Arrêté du 23 avril 2015 de délégation de signature donnée à Madame Catherine ALLAIX, inspectrice des finances publiques, adjointe au responsable du service des impôts des entreprises de PONT-AUDEMER

Télécharger Arrêté du 23 avril 2015_délégation de signature_Catherine ALLAIX_service des impôts des entreprises_PONT-AUDEMER PDF - 0,59 Mb - 13/05/2015

Arrêté du 4 mai 2015 de délégation de signature donnée à Monsieur Renan MELLET, inspecteur, adjoint à la responsable du SIP-SIE de VERNEUIL-SUR-AVRE

Télécharger Arrêté du 4 mai 2015_délégation de signature_Renan MELLET_SIP-SIE de VERNEUIL-SUR-AVRE PDF - 0,69 Mb - 13/05/2015

Préfecture de la région Haute-Normandie – SGAR -

Arrêté modificatif n°3 du 12 mai 2015 portant composition nominative du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional de Haute-Normandie

Télécharger SGAR_arrêté modificatif n°3 du 12 mai 2015_composition nominative_Conseil Economique, Social et Environnemental Régional_HN PDF - 1,51 Mb - 13/05/2015

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Haute-Normandie

Arrêté modificatif du 13 mai 2015 portant composition du jury du Diplôme d’Etat d’Aide soignant – Validation des Acquis de l’Expérience – session du 21 mai 2015

Télécharger SGAR_DRJSCS de Haute-Normandie_Arrêté modificatif du 13 mai 2015_composition du jury du Diplôme d'Etat d'Aide soignant_validation des Acquis de l'Expérience_session du 21 mai 2015 PDF - 0,43 Mb - 13/05/2015

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

Arrêté du 12 mai 2015 relatif à la composition de la Formation Spécialisée « Agroécologie et politique agricole » de la COREAMR

Télécharger SGAR_DRAAF de Haute-Normandie_Arrêté du 12 mai 2015_composition de la Formation Spécialisée Agroécologie et politique agricole_COREAMR PDF - 0,81 Mb - 13/05/2015

Direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure

Arrêté DDTM-2015-19 du 12 mai 2015 portant règles d’exploitation sous chantier durant les travaux de réfection des chaussées sur l’autoroute A 154

Télécharger DDTM direction départementale des territoires de la mer 27_Arrêté DDTM-2015-19 du 12 mai 2015_règles d'exploitation sous chantier_travaux de réfection des chaussées sur l'autoroute A 154 PDF - 0,45 Mb - 13/05/2015