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Recueil spécial n°27-2022-242 du 02 décembre 2022
-AUDEMER - IME PONT-AUDEMER - ESAT PONT-AUDEMER (4 pages) Page 10 27-2022-11-23-00006 - Décision tarifaire n° 23884 portant modification pour 2022 (...)
Mis à jour le 02/12/2022
de l'Eure
Elections des représentants des locataires HLM
Vous êtes locataire d'un logement social ? Alors du 15 novembre au 15 décembre vous pouvez voter (...)
Mis à jour le 14/09/2022
de l'Eure
Le logement social dans l'Eure
Le logement locatif social du secteur public
Le département de l'Eure compte 42 867
Mis à jour le 14/09/2022
de l'Eure
Missions de la Préfecture
publics exerçant une mission d’intérêt général et utilisant des fonds publics ou percevant des ressources parafi scales (établissements (...)
Mis à jour le 06/09/2022
Recueil spécial n°27-2022-106 du 11 juillet 2022
de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ASSOCIATION APEER pour les établissements et services (...)
Mis à jour le 11/07/2022
de l'Eure
L'Anah
sous ses différents aspects : social, technique et montage financier. Priorités nationales : Les travaux compris dans le (...)
Mis à jour le 10/03/2022
de l'Eure
France Renov'
800 700 450 guichets uniques "espaces conseil France Rénov" répartis sur l'ensemble du territoire Mon accompagnateur Rénov pour vos projets (...)
Mis à jour le 10/03/2022
Recueil spécial n°27-2022-007 du 12 janvier 2022
1ER JANVIER
2022 - VERNEUIL SUR AVRE (3 pages)
Page 37
DDTM de l'Eure / Habitat
Mis à jour le 12/01/2022
de l'Eure
Une réponse globale contre les violences conjugales dans l’Eure : le centre de prise en charge des auteurs (CPCA)
prévenir la récidive en assurant un accompagnement global et pluridisciplinaire des auteurs : médico-social, psychologique (...)
Mis à jour le 08/12/2021
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
cohésion sociale (DDCS) et de l’unité départementale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la (...)
Mis à jour le 03/12/2021
de l'Eure