Observatoire du bruit des transports terrestres

 
 

Index d'articles

  1. Bruit des infrastructures de transport
  2. Observatoire du bruit des transports terrestres
  3. Cartes de bruit stratégiques
  4. Le plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du réseau routier national dans l’Eure
  5. Le plan d'exposition au bruit de la base aérienne d'Evreux Fauville

L’observatoire du bruit des transports terrestres est une instance départementale de concertation dédiée à la prévention et à la résorption des nuisances sonores des infrastructures de transports terrestres (routes et voies ferrées).

Il a été créé par arrêté préfectoral du 19 décembre 2008 et s’est réuni pour la première fois le 14 septembre 2009.

L’observatoire du bruit a pour mission d’émettre un avis sur les procédures de prévention et de résorption des nuisances sonores des infrastructures de transports terrestres :

L’observatoire du bruit est composé de représentants de tous les acteurs concernés :

  • les services de l’Etat
  • le délégué départemental de l’Agence nationale pour l’Amélioration de l’habitat (ANAHAgence Nationale de l'Amélioration de l'Habitat
  • les élus des collectivités territoriales 
  • les fédérations professionnelles du bâtiment et des travaux publics 
  • les associations de protection de l’environnement 
  • les organismes gestionnaires de logements locatifs sociaux (offices HLMHabitations à loyer modéré
  • Réseau ferré de France (RFFRéseau ferré de France
  • les Autorités Organisatrices des Transports (AOT)

Informations complémentaires :

> Arrêté de création du COPIL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté modificatif du COPIL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

Réunion du 14 septembre 2009 :

> Ordre du jour de la réunion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Avancement du classement sonore des infrastructures de transports terrestres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,22 Mb

> Avancement des cartes de bruit du réseaux autoroutier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> Compte rendu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Réunion du 21 novembre 2011 :

> ordre_du_jour du 21 novembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Présentation DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,24 Mb

> Compte rendu 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,09 Mb

Réunion du 17 juin 2013 :

> ordre du jour du 17 juin 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Présentation DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> Compte rendu juin 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

Réunion du 06 juin 2014 :

> Ordre du jour 6 juin 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Présentation DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Compte-rendu de la réunion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Les cartes de bruit en cours de validation, seront prochainement consultables.