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Recueil spécial n°27-2016-005 du 11 janvier 2016
à domicile géré par la Maison de Retraite de Pont-Authou (2 pages) Page 6 DDCS 27-2015-12-23-006 - Arrêté DDCS-15-61 portant agrément de (...)
Mis à jour le 11/01/2016
Préfet
de l'Eure
Organisation de l’accueil de réfugiés sur le territoire français
départementale de la cohésion, sociale, coordonnatrice départementale dont la mission est de rassembler l'ensemble des (...)
Mis à jour le 09/12/2015
Recueil spécial n°57 du 30 septembre 2015
’AP DDPP-13-182 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame Christelle BEURIOT pour l’activité animaux de compagnie DDPP_Arrêté (...)
Mis à jour le 12/10/2015
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°56 du 25 septembre 2015
dérogation_qualité des eaux_zone de distribution_Courteilles DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE (...)
Mis à jour le 12/10/2015
Préfet
de l'Eure
DDTM
appliquée à 13 logements collectifs (résidence sociale) de l'association HALTE sise 26, bd de la (...)
Mis à jour le 02/10/2015
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°52 du 8 septembre 2015
Arrêté du 24 août 2015 relatif à la modification de l’arrêté du 18 mai 2015 nommant les assesseurs de la section des assurances
Mis à jour le 16/09/2015
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°48 du 25 août 2015
’EHPAD d’Harcourt ARS_Décision tarifaire n°141 du 17 août 2015_EHPAD_HARCOURT Décision tarifaire n° 144 du 17 août 2015 portant fixation de la (...)
Mis à jour le 26/08/2015
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°42 du 10 août 2015
AGENCE REGIONALE DE SANTE DE HAUTE-NORMANDIE Décision du 24 juillet 2015 portant extension de création de 5 places, sur le département de l’Eure, (...)
Mis à jour le 14/08/2015
Préfet
de l'Eure
INAUGURATION DU POLE D'ANIMATION SOCIALE SIMONE VEIL – Vernon - Vendredi 29 mai
’Evreux, Vernon, Val-de-Reuil, Louviers et Pont-Audemer.
J’ai participé, ce jour, à l’inauguration du pôle d’animation
Mis à jour le 29/05/2015
Lancement du « diagnostic 360° » dans l’Eure
Ce dispositif, du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, adopté le 21 janvier 2013, a pour (...)
Mis à jour le 04/02/2015