Recueil spécial n°27-2024-119 du 26 avril 2024
Sommaire
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2024-04-04-00004 - Arrêté N°DDPP27-24-055 Modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Joan GAUTHIER-BROOKS (2 pages) Page 3
27-2024-04-04-00003 - Arrêté N°DDPP27-24-056 Abrogeant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Irène GOMEZ DIAZ PEDRENO (2 pages) Page 6
27-2024-04-15-00063 - Arrêté N°DDPP27-24-060 Attribuant une habilitation sanitaire provisoire
au docteur vétérinaire Dominique DALUZEAU (2 pages) Page 9
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2024-04-25-00002 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/020 portant création de l'agrément de l'auto-école BOURNEVILLE (2 pages) Page 12
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2024-04-24-00002 - arrêté n°DDTM/SPRAT/PR/2024-005 portant approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement – 4ème échéance - des infrastructures routières nationales dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules, et voies ferrées dont le trafic annuel est
supérieur à 30000 passages de trains, dans le département de l'Eure (52 pages) Page 15
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection
Civile SIDPC
27-2024-04-26-00001 - Arrêté D3 SIDPC 24 10 Portant interdiction
d’abreuvement et d’usages domestiques dans le cours d’eau de l’ITON sur les communes de Glisolles, Gaudreville, Champ-Dolent, Le Val Doré, Sylvains-les-Moulins et Mesnils-sur-Iton (2 pages) Page 68
27-2024-04-26-00002 - Arrêté n° DDTM/SCTSRD/SRTD/2024-27 interdisant la pêche, la récupération, le transport et la consommation de poissons sur la rivière Iton (4 pages) Page 71