Recueil spécial n°27-2024-087 du 18 mars 2024

Mis à jour le 18/03/2024
Recueil spécial n°27-2024-087 du 18 mars 2024

Sommaire

DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux

27-2024-02-02-00007 - AP DDPP27-24-014 Attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Maïalen PEROT (2 pages) Page 3

27-2024-02-05-00005 - AP DDPP27-24-015 Modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Laure DIERYCK-BRODIEZ (2 pages) Page 6

27-2024-02-16-00005 - AP DDPP27-24-030 Attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Chloé GALLAND (2 pages) Page 9

27-2024-02-16-00006 - AP DDPP27-24-031 Abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-19-113 modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Véronique DELANGE-MARTEAU (2 pages) Page 12

27-2024-02-28-00002 - AP DDPP27-24-039 Attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Tamara TEPLITZ (2 pages) Page 15

27-2024-03-14-00003 - AP DDPP27-24-045 Attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Margaux DROUIN (2 pages) Page 18

DDTM / SEBF

27-2024-03-18-00001 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour une station de lavage automobile par SAS Aquastar sur la commune de Bosroumois (4 pages) Page 21

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /

27-2024-03-12-00002 - Arrêté n°24-07 DDETS portant modification de la composition du conseil de famille des pupilles de l'Etat du département de l'Eure (1 page) Page 26

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