Recueil spécial n°27-2024-084 du 13 mars 2024
Sommaire
DDFIP de l'Eure /
27-2024-01-18-00001 - Procuration sous seing privé au 18-01-2024 D. TELLIER (1 page) Page 3
DDTM / Assistante de Direction
27-2024-03-13-00001 - Décision n° DDTM/2024-4 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière administrative (6 pages) Page 5
27-2024-03-13-00002 - Décision n° DDTM/2024-5 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de gestion de personnel (4 pages) Page 12
27-2024-03-13-00003 - Décision n° DDTM/2024-7 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 17
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2024-03-12-00001 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/016 portant renouvellement de l'agrément de l'auto-école MASSON (2 pages) Page 22
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2024-03-11-00004 - Arrêté autorisant des agents du réseau des CPIE de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l'Eure aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques (3 pages) Page 25
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2024-03-11-00002 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve motocycliste intitulée « Endurokid de la Calonne » prévue samedi 27 avril 2024 au départ de la commune de Saint-Aubin-de-Scellon (4 pages) Page 29
27-2024-03-11-00003 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve motocycliste intitulée « Trophée Grand Ouest » prévue le dimanche 28 avril 2024 sur la commune de Romilly-sur-Andelle (4 pages) Page 34
27-2024-03-11-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de lEure au profit de la course cycliste intitulée « Tour de Normandie Cycliste 2024 » du jeudi 14 au dimanche 17 mars
2024 (2 pages) Page 39