Recueil spécial n°27-2020-096 du 15 juin 2020
Mis à jour le 15/06/2020
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Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie | Page 3 |
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27-2020-05-26-007 - Décision portant regroupement administratif du Service d'Accueil de Jour et de Soins (SAJES) "Les Petites Mains" situé à Beaumont le Roger (n° Finess 27 001 653 8) et du Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile Troubles du Spectre Autisme (SESSAD TSA) situé à Beaumont le Roger (n° Finess 27 002 754 3), géré par l'Association ADAPEI 27A (4 pages) | Page 67 |
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27-2020-05-26-006 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) géré par l'association Les Papillons Blancs de Pont-Audemer et des cantons de la Risle (2 pages) | Page 72 |
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27-2020-05-26-008 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) géré par l'Association Les Papillons Blancs de Pont-Audemer et des cantons de la Risle (2 pages) | Page 75 |
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Préfecture de l'Eure 27-2020-06-08-007 - Avis de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Gamm Vert Bourg-Achard (4 pages) | Page 78 |
| 27-2020-06-08-006 - Avis de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Weldom Beuzeville (4 pages) | Page 83 |
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27-2020-06-12-002 - CASE composition conseil communautaire durant la période transitoire (2 pages) | Page 88 |
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UD 27
DIRECCTE
direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 27-2020-06-05-002 - 2020 06 05 Subdélégation CG OS PA du DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi à la RUD 61 (4 pages) | Page 91 |