Recueil spécial n°27-2016-099 du 21 septembre 2016
SOMMAIRE
DDPP de l'Eure
27-2016-08-18-001 - Arrêté n° DDPP-16-134 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Manon Senot (2 pages) Page 3
27-2016-08-18-002 - Arrêté n° DDPP-16-135 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Birgit Haegeman (2 pages) Page 6
27-2016-09-12-004 - Arrêté n° DDPP-16-151 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Theodora Bernitsa (2 pages) Page 9
27-2016-09-19-001 - Arrêté n° DDPP-16-154 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Nathalie Debaux (2 pages) Page 12
DDTM de l’Eure
27-2016-09-20-001 - Arrêté de mise en eaux basses temporaire du bras sud de la risle à Pont Audemer (6 pages) Page 15
27-2016-09-16-002 - Arrêté préfectoral abrogeant le règlement d'eau du Moulin Boulangeot et fixant les travaux de restauration de la continuité écologique sur le Cabot sur la commune de PONT SAINT PIERRE (8 pages) Page 22
27-2016-09-13-008 - récépissé de déclaration et accord au dossier loi sur l'eau déposé par SASDM LECLERC BERNAY pour l'extension du centre Leclerc sur la commune de Menneval (6 pages) Page 31
27-2016-09-12-005 - Récépissé de déclaration et accord au dossier loi sur l'eau déposé par la SARL Société à responsabilité limitée SANTERRES pour la réalisation d'un lotissement à ST GERMAIN VILLAGE (4 pages) Page 38
Préfecture de l'Eure
27-2016-09-19-002 - arrêté de fusion territoire 4 (12 pages) Page 43
27-2016-09-13-009 - Avis favorable de la Commission départementale de l'aménagement commercial pour la demande d'extension de la jardinerie DELBARD au Val d'Hazey (4 pages) Page 56
27-2016-09-09-004 - Sivos des Moulins retrait Thomer (4 pages) Page 61
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-09-20-002 - récépissé de déclaration Sébastien LE CORVELLER (1 page) Page 66