Recueil spécial n°27-2016-115 du 3 novembre 2016

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2016-11-02-002 - Décision modificative n° 972 de l'EHPAD du CH de Bernay (4 pages) Page 4

27-2016-11-02-003 - Décision modificative n° 974 de l'EHPAD la Providence à Evreux (4 pages) Page 9

27-2016-10-25-007 - Décision tarifaire n° 1033 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2016 du SSIAD DU ROUMOIS CH Bourg-Achard (3 pages) Page 14

27-2016-10-25-009 - Décision tarifaire n° 1039 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2016 de l'EHPAD CH Pont-Audemer (3 pages) Page 18

27-2016-10-25-008 - Décision tarifaire n° 1040 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2016 de l'EHPAD SAINT-MICHEL CH EURE-SEINE (3 pages) Page 22

27-2016-09-30-042 - Décision tarifaire n° 943 portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2016 de l'EHPAD LES JARDINS DU VEXIN CH GISORS (4 pages) Page 26

Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL

27-2016-11-01-001 - 358 _ Décision des fouilles de personnes détenues (1 page) Page 31

27-2016-11-01-002 - 359_Délégation aux fins de décider de placer les personnes détenues, à titre préventif, en confinement en cellule individuelle ordinaire ou en cellule disciplinaire. (1 page) Page 33

27-2016-11-01-003 - 360_Recours aux moyens de contrainte et emploi des menottes en détention (1 page) Page 35

Centre Hospitalier de la Risle

27-2016-10-21-004 - DECISION 2016-072 (11 pages) Page 37

DDPP de l'Eure

27-2016-09-26-019 - Arrêté DDPP-16-158 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Charlotte Le Nai (2 pages) Page 49

27-2016-09-30-039 - Arrêté DDPP-16-162 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Camille Vezier (2 pages) Page 52

27-2016-09-30-040 - Arrêté DDPP-16-163 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Marianne Bolgar (2 pages) Page 55

27-2016-09-30-041 - Arrêté DDPP-16-164 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Camille Frilley (2 pages) Page 58

27-2016-10-03-006 - Arrêté DDPP-16-166 fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique et la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) dans le département de l'Eure (6 pages) Page 61

27-2016-10-10-007 - Arrêté DDPP-16-171 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Judith Chachoua (2 pages) Page 68

27-2016-10-25-006 - Arrêté DDPP-16-188 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Stéphanie Denizot (2 pages) Page 71

DDTM de l’Eure

27-2016-10-28-001 - Avenant n°2 pour l'année 2016 de la convention de délégation de compétence de 6 ans des aides à la pierre du Conseil départemental de l'Eure (4 pages) Page 74

27-2016-10-28-002 - Avenant n°2 pour l'année 2016 de la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé (gestion des aides par l'Anah - instruction et paiement) du Conseil départemental de l'Eure (4 pages) Page 79

27-2016-10-12-007 - ArreteRisleSigné12 10 16 (3 pages) Page 84

27-2016-07-11-014 - Microsoft Word - DeclarationEnvRisledef.doc (8 pages) Page 88

Nouvel Hôpital de Navarre

27-2016-10-27-003 - Délégation de signature n°2016 123 de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Mme Sophie LE MONNIER, Praticien Hospitalier, Pharmacien et responsable médical de la pharmacie et en l'absence de celle-ci, à Mme FRANCHITTI Pharmacien aux seules fins de signer, à compter du 1er novembre 2016, concernant la pharmacie, la correspondance courante, les bons de commande des comptes 602.1 et 602.2, les accords de prix pour les achats inférieurs à 25 000 HT, les factures pour service fait et hors marchés publics. (2 pages) Page 97

Sous-Préfecture de BERNAY

27-2016-10-17-006 - Arrété n° SPB CAB 2016 10 Délégué de l'Administration (1 page) Page 100

27-2016-10-17-007 - SPB CAB 2016 010 délégués de l'administration HONGUEMARE GUENOUVILLE (1 page) Page 102

UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-10-20-003 - récépissé de déclaration Communauté de Communes du Roumois Nord (2 pages) Page 104