Recueil spécial n°27-2016-109 du 20 octobre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-10-19-001 - Décision tarifaire n°1009 portant modification du prix de journée pour 2016 de la MAS La Haye Bérou- Association Les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 3
27-2016-10-18-001 - Décision portant retrait d'agrément temporaire de l'entreprise de transports sanitaires (AMBULANCES ALPHA 27) (2 pages) Page 8
27-2016-10-17-005 - KM_C364e-20161018121448 (2 pages) Page 11
DDFIP de l'Eure
27-2016-10-13-007 - Délégation de signatures Mission Maîtrise de l'activité au 17-10-2016 (2 pages) Page 14
DDTM de l’Eure
27-2016-10-20-002 - 16-194-Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran 2016-2017 (4 pages) Page 17
27-2016-10-20-001 - 16-199-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 22
27-2016-10-12-004 - ArreteRisleSigné12 10 16 (3 pages) Page 24
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-10-19-002 - Décision n°2016 122. Délégation de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à M CAUVIN Jean-Michel, Directeur Adjoint chargé de la Direction des Services Economiques et Financiers aux seules fins de porter plainte et signer le dépôt de plainte le mercredi 19 octobre 2016 suite à une tentative d'effraction dans le logement de fonction appartenant au NHN situé 85 route de Conches à Evreux constatée le 17/10/2016. (1 page) Page 28
Préfecture de l'Eure
27-2016-10-14-003 - Arrêté N° DDTM/SEBF/20116-042 du 14 octobre 2016 portant autorisation au titre du code de l'environnement les prélèvements en eau des forages la Croisille 1 et la Croisille 2 sur le territoire de la commune de la Croisille (10 pages) Page 30
27-2016-10-14-005 - Arrêté portant DUP la protection du captage d'eau potable "le bois Morin" sur le territoire de la commune de Ferrières-Haut-Clocher (18 pages) Page 41
27-2016-10-14-004 - Arrêté portant DUP protection des captages La Croisille 1 et La Croisille 2 communes de La Croisille et Glisolles (18 pages) Page 60
27-2016-10-13-006 - ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 79
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-10-17-004 - récépissé de déclaration Communauté de Communes BOURGTHEROULDE INFREVILLE (2 pages) Page 82