Recueil spécial n°27-2021-214 du 1er octobre 2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance
27-2021-09-27-00011 - Arrêté du 27 septembre 2021 portant dissolution du Groupement de Coopération Sanitaire du réseau inter-régional pour le système d'information de l'aide médicale urgente (GCS RRAMU IR) au 31 décembre 2020 (52 pages) Page 4
27-2021-09-27-00012 - Arrêté du 27 septembre 2021 portant dissolution du Groupement de Coopération Sanitaire pour la maintenance et le développement du système d'information mis en oeuvre pour le réseaurégional pour le système d'information de l'aide médicale urgente (GCS
| RRAMU IR) au 31 décembre 2020 (48 pages) | Page 57 |
| 27-2021-09-07-00003 - Arrêté du 7 septembre 2021 portant autorisation | |
| d'ouverture de l'épreuve théorique pour l'obtention du certificat de | |
| capacité pour effectuer des prélèvements sanguins (2 pages) | Page 106 |
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2021-09-27-00010 - DECISION DU 27 SEPTEMBRE 2021 PORTANT
TRANSFERT DE LOFFICINE DE PHARMACIE SELARL « PHARMACIE VALLET
| » SUR LA COMMUNE DE RUGLES (27250) (4 pages) | Page 109 |
| DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion | |
| 27-2021-10-01-00001 - Délégation de signature PCRP au 01-10-2021 (2 pages) Page 114 | |
| 27-2021-09-06-00020 - SGC Evreux PSSP Tom Glatigny 06-09-2021 (1 page) | Page 117 |
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-09-29-00001 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2021-236 portant
renouvellement d'agrément à la
SARL
Société à responsabilité limitée V.H.C pour la réalisation des
| vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) | Page 119 |
| Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / | |
| 27-2021-09-28-00002 - arrêté de nomination des membres de la CDAPH de | |
| l'Eure (4 pages) | Page 126 |
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-09-30-00003 - Arrêté portant autorisation de pêche scientifique
dans la Risle à Serquigny (4 pages) Page 131
Préfecture de l'Eure / Cabinet
27-2021-09-08-00007 - Arrêté CB-2021-185 portant attribution du titre de
maire honoraire (1 page) Page 136
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
| 27-2021-09-30-00007 - arrêté de cessibilité Crosville-la-Vieille (8 pages) | Page 138 |
| 27-2021-09-30-00005 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer | |
| dans les propriétés privées dans le cadre d'une voie verte entre les | |
| communes de Pont de l'Arche et Martot (4 pages) | Page 147 |
27-2021-09-30-00004 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet d'aménagement d'une voie verte entre les communes de Les Andelys et Saint Pierre du Vauvray (6 pages) Page 152
27-2021-09-30-00006 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet d'aménagement d'une voie verte entre les communes de Marais Vernier et Berville sur Mer (4 pages) Page 159
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
27-2021-09-29-00002 - 211001 - Arrêté portant autorisation de réaliser la
vaccination contre la covid 19 dans des centres désignés (2 pages) Page 164