Recueil spécial n°27-2021-197 du 06 septembre 2021
Sommaire
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2021-08-19-00008 - Arrêté 21/27/0002 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner DHERINES Sophie (2 pages) Page 4
27-2021-08-19-00006 - Arrêté 21/27/0006 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner FONTAINE Erick (2 pages) Page 7
27-2021-08-19-00012 - Arrêté 21/27/0009 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner DEKEYSER Fabrice (2 pages) Page 10
27-2021-08-19-00011 - Arrêté 21/27/0021 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner AUPOIX Patricia (2 pages) Page 13
27-2021-08-19-00010 - Arrêté 21/27/0026 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner BIAUX François (2 pages) Page 16
27-2021-08-19-00009 - Arrêté 21/27/0034 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner GARIN Alexis ( 2 pages ) Page 19
27-2021-08-19-00013 - Arrêté 21/27/0041 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner (2 pages) Page 22
27-2021-08-19-00007 - Arrêté 21/27/0148 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner LE BOURGEOIS Yannick (2 pages) Page 25
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
27-2021-08-19-00014 - Arrêté n° DDETS 21-30 portant fusion des centres provisoires d'hébergement gérés par YSOS à Evreux et Bernay (2 pages) Page 28
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-09-03-00003 - arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Circuit des 6 cantons» organisée le 12 septembre 2021 (2 pages) Page 31
27-2021-09-03-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Vernonnaise» organisée le 19 septembre 2021 (2 pages) Page 34
27-2021-09-02-00005 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Journée Moto Gendarmerie de l’Orne» organisée le 12 septembre 2021 (2 pages) Page 37
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
27-2021-09-06-00002 - Arrêté n° D3 SIDPC 21-82 portant modification de l’arrêté n° D3 SIDPC 21-01 du 21 janvier 2021 relatif à la composition du conseil départemental de sécurité civile (4 pages) Page 40
27-2021-09-06-00001 - Arrêté n° D3 SIDPC 21-83 portant modification de l’arrêté n° D3 SIDPC 21-02 modifié relatif à la composition de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) (4 pages) Page 45