Recueil spécial n°27-2021-187 du 30 aout 2021

Mis à jour le 30/08/2021
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-08-09-00001 - Décision UEMA SAJES ADAPEI 27 (4 pages) 		Page 3
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,
Défense/Bureau Education Routière
27-2021-08-26-00002 - Arrêté portant renouvellement d'un établissement
d'école de conduite nommé EURO CONDUITE à EZY SUR EURE (2 pages) 		Page 8
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / Pôle
Hébergement et Logement
27-2021-08-30-00001 - Arrêté n° DDETS-21-31 portant avenant n° 3 à la
composition de la commission de médiation et nomination de ses
membres (2 pages) 		Page 11
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,
Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-08-26-00003 - Arrêté portant autorisation de travaux RCE sur la
Corbie (8 pages) 		Page 14
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2021-08-30-00004 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-037 portant délégation
de signature en matière de transmission aux collectivités locales
des
éléments de fiscalité directe locale
à M. Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur
départemental des finances publiques de l’Eure par intérim (2 pages) 		Page 23
27-2021-08-30-00005 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-038 portant délégation
de signature en matière de gestion publique domaniale à M. Jean-Bertrand
BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de l’Eure par
intérim (4 pages) 		Page 26
27-2021-08-30-00003 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-36 portant délégation de
signature en matière
de fermeture des services déconcentrés de la
direction départementale des finances publiques de l’Eure à M.
Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de
l’Eure par intérim (2 pages) 		Page 31
27-2021-08-30-00002 - Arrêté n° DCAT/SJIPE-2021-35 portant délégation de
signature pour la gestion de la Cité administrative à M. Jean-Bertrand
BIGUEY Directeur départemental des finances publiques de l'Eure par
intérim (2 pages) 		Page 34
27-2021-08-30-00006 - Arrêté n°DCAT-SJIPE-2021-39 portant délégation de
signature en matière d'actes relevant de la fonction d'achat à M.
Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental
des finances publiques
de l'Eure par intérim
et à M. Jean-Christophe HUBERT, administrateur des
finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage des ressources
humaines de la Direction départementale des finances publiques de l'Eure
(2 pages) 		Page 37

Documents listés dans l’article