Recueil spécial n° 27-2020-156 du 23 septembre 2020
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-09-10-006 - DECISION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS D’USAGERS AU SEIN DE LA COMMISSION DES USAGERS (CDU) DE LA CLINIQUE LES BRUYERES (2 pages) Page 3
27-2020-09-10-005 - DECISION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS D’USAGERS AU SEIN DE LA COMMISSION DES USAGERS (CDU) DU CENTRE HOSPITALIER DE LA RISLE - PONT AUDEMER (2 pages) Page 6
27-2020-09-10-008 - DECISION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS D’USAGERS AU SEIN DE LA COMMISSION DES USAGERS (CDU) DU CENTRE HOSPITALIER LE NEUBOURG (2 pages) Page 9
27-2020-09-10-007 - DECISION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS D’USAGERS AU SEIN DE LA COMMISSION DES USAGERS (CDU) DU CENTRE HOSPITALIER PIERRE HURABIELLE BOURG ACHARD (2 pages) Page 12
DDTM
27-2020-09-21-001 - 20-302-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 15
27-2020-09-23-001 - 20-303-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 18
27-2020-09-23-002 - 20-304-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 21
Direccte de Normandie
27-2020-09-18-001 - ESUS arrêté LE VIET (2 pages) Page 24
Préfecture de l'Eure
27-2020-09-17-001 - AP Mall & Market (4 pages) Page 27
27-2020-09-16-002 - Arrêté 2020-82 portant attribution de la médaille de la famille (2 pages) Page 32
UT 27
DIRECCTE
direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2020-09-18-002 - Arrêté fixant la composition de l'observation d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation du département de l'Eure (2 pages) Page 35