Recueil spécial n° 27-2020-113 du 08 juillet 2020
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-05-25-005 - Décision d'autorisation de renouvellement pour le CH de la Risle du programme d'éducation thérapeutique du patient diabétique de type 2 (2 pages) Page 4
27-2020-07-06-004 - Décision d'autorisation pour PLANETH PATIENT du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Ma santé, j'en prends soin" (2 pages) Page 7
27-2020-07-02-004 - Décision tarifaire n0 166 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de KORIAN VAL AUX FLEURS à BUEIL (4 pages) Page 10
27-2020-07-02-010 - Décision tarifaire n° 137 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD THEMIS LES RIVALIERES au VAUDREUIL (4 pages) Page 15
27-2020-07-02-012 - Décision tarifaire n° 140 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD LE BOSGUERARD SA ORPEA à SAINT PIERRE DU BOSGUERARD (4 pages) Page 20
27-2020-07-02-011 - Décision tarifaire n° 145 portnt fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD LES JARDINS D'IROISE à TOSNY (4 pages) Page 25
27-2020-07-02-007 - Décision tarifaire n° 146 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes VILLA SAINT MICHEL de CHARLEVAL (4 pages) Page 30
27-2020-07-02-013 - Décision tarifaire n° 147 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de KORIAN VILLE EN VERT à BRETEUIL SUR ITON (4 pages) Page 35
27-2020-07-02-017 - Décision tarifaire n° 149 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD KORIAN LA RISLE de RUGLES (4 pages) Page 40
27-2020-07-02-014 - Décision tarifaire n° 168 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD KORIAN NYMPHÉAS BLEUS à VERNON (4 pages) Page 45
27-2020-07-02-015 - Décision tarifaire n° 171 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE à PERRIERS SUR ANDELLE (4 pages) Page 50
27-2020-07-02-016 - Décision tarifaire n° 172 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD KORIAN L'ERTIMAGE de LOUVIERS (4 pages) Page 55
27-2020-07-02-005 - Décision tarifaire n° 184 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs
et de Moyens de EPMS PONT DE L'ARCHE pour les établissements et services suivants :
SSIAD EPMS PONT DE L'ARCHE et
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes JULIEN BLIN PONT DE L'ARCHE (4 pages) Page 60
27-2020-07-02-006 - Décision tarifaire n° 186 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du CH PIERRE HURABIELLE de BOURG-ACHARD pour les
établissements et services suivants : SSIAD DU ROUMOIS CH BOURG-ACHARD et
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH PIERRE HURABIELLE BOURG-ACHARD (4 pages) Page 65
27-2020-07-02-009 - Décision tarifaire n°142 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes ORPEA LES RIVES D'OR de LA COUTURE BOUSSEY (4 pages) Page 70
27-2020-07-02-008 - Décision tarifaire n°202 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CHAG de PACY SUR EURE (4 pages) Page 75
27-2020-07-07-004 - Décision tarifaire n°802 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du POLE SANITAIRE DU VEXIN CH GISORS pour les établissements et
services suivant : SSIAD CH GISORS et
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH GISORS (4 pages) Page 80
ARS de Haute-Normandie 27-2020-07-06-005 - Arrêté DTARS-SE/12-19 portant autorisation définitive d’exploitation d'une unité de traitement sur le captage de Conches-en-Ouche (3 pages) | Page 85 |
DDFIP de l'Eure 27-2020-07-07-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. de Verneuil d'Avre et d'Iton (2 pages) | Page 89 |
27-2020-07-07-003 - Délégation de signature Liste des chefs de services au 13-07-2020 (2 pages) | Page 92 |
DDTM 27-2020-07-07-002 - Arrêté N°DDTM/SEATR/20-13 portant autorisation de poursuite temporaire d'activité agricole de Monsieur DECOCK Philippe (2 pages) | Page 95 |
Direccte de Normandie 27-2020-07-02-002 - récépissé adheo services 27 (2 pages) | Page 98 |
27-2020-07-06-003 - récépissé la verdure services (1 page) | Page 101 |
Direction des Sécurités 27-2020-07-03-007 - Arrêté D3 BDCSR 20 009 portant autorisation des officiers et agents de police judiciaire pour prescrire l'immobilisation et la mise en fourrière administrative (2 pages) | Page 103 |
Nouvel Hôpital de Navarre 27-2020-06-23-005 - Décision n°2020-121 M. WATERLOT Patrick délègue sa signature à Mesdames les Docteurs BRUHL, LE MONNIER et RISSELET aux seules fins de signer la correspondance courante, les bons de commandes des comptes 602.1 et 602.2 (2 pages) | Page 106 |