Recueil spécial n°27-2017-015 du 13 février 2017

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-02-07-002 - ARRETE MODIFICATIF N°3 DU 7 FEVRIER 2017 PORTANT
COMPOSITION DU CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE D’EVREUX VERNON
(6 pages) Page 4
27-2017-02-08-002 - DECISION CONSERVATOIRE RELATIVE A L'ADOPTION
CONTRATS TYPES REGIONNAUX A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2017 (26 pages) Page 11
27-2016-11-21-021 - Portant désignation d'un contrôleur (2 pages) Page 38
27-2016-11-21-010 - Portant désignation d'un inspecteur A (2 pages) Page 41

DDCS de l’Eure

27-2017-01-18-003 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20170210100823 (3 pages) Page 44

DDFIP de l’Eure

27-2017-02-10-003 - Arrêté de fermeture exceptionnelle Pôle ENREGISTREMENT
LOUVIERS (2 pages) Page 48
27-2017-02-09-002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle Trésorerie de
GISORS-ETREPAGNY (2 pages) Page 51
27-2017-02-10-002 - Arrêté Fermeture exceptionnelle Trésorerie de PONT DE L'ARCHE
(2 pages) Page 54

DDTM de l’Eure

27-2017-02-10-001 - 17-045-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (1 page) Page 57
27-2017-01-30-002 - Arrêté inter-préfectoral approuvant la stratégie locale de gestion des
risques d'inondation pour le territoire à risque important d'inondation de
Rouen-Louviers-Austreberthe. (3 pages) Page 59
27-2017-02-10-004 - Arrêté préfectoral n°DDTMSEBF2017-034 portant retrait d'agrément
de vidangeur à l' Entreprise Dubuc sur la commune de Hennezis (2 pages) Page 63
27-2017-02-10-005 - Arrêté préfectoral portant agrément de vidangeur pour la réalisation
des vidanges des installations d'assainissement non collectif à la SARL Société à responsabilité limitée Dubuc Vidange
commune Hennezis (6 pages) Page 66

27-2017-02-07-003 - arrete n° DDTM/SCTSRD/2017/06-portant réglementation
temporaire de la circulation sur l'A13 durant les travaux de comblement d'un conduit
karstique au niveau du PR 167+800 dans le sens Caen-Paris. (5 pages) Page 73

Préfecture de l'Eure

27-2017-02-10-008 - Arrêté de nomination d'un régisseur de recettes d'Etat titulaire auprès
de la police municipale de PACY SUR EURE (commune nouvelle) (1 page) Page 79
27-2017-02-03-002 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la
voie publique intitulée "Prix Gérard BARBE" au départ de Le Neubourg (6 pages) Page 81
27-2017-02-03-003 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la
voie publique intitulée "Prix LECLERC Minimes et Cadets" au départ de Le Neubourg (6
pages) Page 88
27-2017-02-01-009 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre sur la
voie publique intitulée "Les Foulées Clavillaises" au départ de Claville (6 pages) Page 95
27-2017-02-10-007 - Arrêté portant institution d'une régie de recettes auprès de la police
municipale de PACY SUR EURE (commune nouvelle) (2 pages) Page 102
27-2017-01-19-008 - Arrêté portant renouvellement d’agrément pour les formations aux
premiers secours au Comité Départemental de l’Union Française des Œuvres Laïques
d’Éducation Physique de l’Eure (2 pages) Page 105
27-2017-02-08-003 - Arrêté portant renouvellement d’agrément pour les formations aux
premiers secours à la délégation départementale des Œuvres Hospitalières Française de
l’Ordre de Malte de l’Eure (3 pages) Page 108
27-2017-02-10-006 - arrêté portant suppression de la régie de recettes auprès de la police
municipale de Pacy sur Eure (1 page) Page 112
27-2017-01-30-003 - arrêté préfectoral n°D1/B1/17/123 du 30 janvier 2017 portant
renouvellement d'agrément d'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés de
groupe II de 3 souches vaccinales de grippe aviaire H5N1 par l'entreprise SANOFI
PASTEUR à Val de Reuil (8 pages) Page 114
27-2017-02-09-003 - avis relatif à un arrêté n° D1-B1-17-250 du 9 février 2017 portant
enregistrement de la demande de la société FM France en vue d'exploiter un entrepôt de
stockage à Heudebouville (1 page) Page 123
27-2017-02-08-001 - Commission départementale d'aménagement commercial du 2 février
2017 concernant le magasin WELDOM de BEUZEVILLE (4 pages) Page 125