Recueil spécial n°57 du 30 septembre 2015

AGENCE REGIONALE DE SANTE DE HAUTE-NORMANDIE

Arrêté complémentaire n°1 du 22 septembre 2015 à l’arrêté du 4 juin 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du CH du NEUBOURG

Arrêté modificatif n°1 du 28 juillet 2015 à l’arrêté du 4 juin 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du CH EURE-SEINE

Arrêté complémentaire n°2 du 10 août 2015 à l’arrêté du 4 juin 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du CH EURE-SEINE

Arrêté modificatif n°2 du 10 juillet 2015 à l’arrêté du 4 juin 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du CH LES ANDELYS

Arrêté modificatif n°21 du 20 juillet 2015 à l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire d’EVREUX-VERNON

Arrêté modificatif n°22 du 9 septembre 2015 à l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire d’EVREUX-VERNON

Arrêté modificatif n°35 du 21 juillet 2015 à l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire de ROUEN-ELBEUF

Arrêté modificatif n°36 du 10 août 2015 à l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire de ROUEN-ELBEUF

Arrêté modificatif n°37 du 14 septembre 2015 à l’arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire de ROUEN-ELBEUF

Arrêté du 21 septembre 2015 portant composition de la commission permanente de la CRSA de Haute-Normandie

Arrêté du 21 septembre 2015 modifiant la composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie de Haute-Normandie

Arrêté du 21 septembre 2015 modifiant la composition de la commission spécialisée de prévention de la CRSA de Haute-Normandie

Arrêté du 31 août 2015 relatif au tarif journalier de prestations applicable au Centre Hospitalier de PONT-AUDEMER

CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE – HOPITAL D’EVREUX-VERNON

Décisions DS n°2015-41 et n°2015-40 du 15 septembre 2015 donnant délégation de signature à Monsieur Sylvain PASTEAU, Directeur des Affaires Financières et de l’Accueil-Clientèle au Centre Hospitalier Eure-Seine et à Madame Amélie CHEVALIER, Attachée d’Administration Hospitalière au service des finances du Centre Hospitalier Eure-Seine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’EURE

Arrêté n°DDPP-15-146 du 11 septembre 2015 abrogeant l’AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-113 attribuant l’habilitation sanitaire à Monsieur Patrick GAUDRY pour l’activité animaux de compagnie

Arrêté n°DDPP-15-150 du 21 septembre 2015 abrogeant l’AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-182 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame Christelle BEURIOT pour l’activité animaux de compagnie

DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DE HAUTE-NORMANDIE

Arrêté modificatif du 22 septembre 2015 portant composition du jury du Diplôme d’Etat d’Infirmier de Bloc Opératoire – Validation des Acquis de l’Expérience – session du 23 septembre 2015

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

Arrêté n°DDTM-SEBF-15-162 du 22 septembre 2015 constatant la fin de la situation de sécheresse et abrogeant les mesures de surveillance renforcée, de limitations ou d’interdictions provisoires des usages de l’eau en cas de sécheresse sur l’ensemble des zones d’alerte du département de l’Eure

PREFECTURE DE L’EURE - CABINET

Arrêté n°CAB-RE-2015-089 du 22 septembre 2015 relatif à la désignation de délégués de l’administration – Madame Françoise PICQ et Madame Antoinette TAILLEPIED, demeurant à DAMVILLE

Arrêté n°CAB-RE-2015-090 du 23 septembre 2015 relatif à la désignation de délégués de l’administration – Monsieur Daniel LEJEUNE et Monsieur Michel DUBOST, demeurant à BONCOURT

PREFECTURE DE L’EURE – DRLP

Arrêté n°D1-B1-15-706 du 21 septembre 2015 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et publiques dans le cadre de l’aménagement d’un giratoire sur la RD 64 sur la commune de SAINT-MARCEL

Avis défavorable de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du 11 septembre 2015 concernant le transfert avenue Robert Zaigue à VERNEUIL-SUR-AVRE d’un magasin existant en centre-ville, l’extension et la construction d’un magasin, à prédominance alimentaire sous l’enseigne LIDL

Avis favorable de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du 11 septembre 2015 concernant le projet de la SCI de la rue Aristide Briand à VERNEUIL-SUR-AVRE d’un magasin INTERMARCHE

PREFECTURE DE L’EURE – DRCL

Arrêté n°DRCL-BCLI-2015-42 du 17 septembre 2015 portant composition de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération Seine-Eure

PREFECTURE DE L’EURE - SCAED

Arrêté n°SCAED-15-35 du 24 septembre 2015 portant approbation de l’avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Plate-forme technologique d’EVREUX : microbiologie du froid et qualité des produits alimentaires et bio-industriels »

PREFECTURE DE L’EURE - BRH

Arrêté n°SG BRH-15-13 du 16 septembre 2015 portant modification de l’organisation de la préfecture et des sous-préfectures de l’Eure

PREFECTURE DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE - SGAR

Arrêté n°15-92 du 28 septembre 2015 donnant délégation de signature en matière d’activités à Monsieur Marc GLITA, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Haute-Normandie

Arrêté n°15-93 du 28 septembre 2015 donnant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à Monsieur Marc GLITA, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Haute-Normandie

Arrêté du 28 septembre 2015 donnant délégation de signature en matière d’ordonnancement du fonds de financement et d’accompagnement du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat au directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Haute-Normandie par intérim

Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination du régisseur de recettes (amendes et consignations) auprès de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Haute-Normandie – Monsieur Hubert MASTROTOTARO

Arrêté modificatif n°5 du 22 septembre 2015 portant composition nominative du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional de Haute-Normandie