Recueil spécial n°27-2015-028 du 17 décembre 2015

Mis à jour le 17/12/2015



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-08-011 - Arrêté modificatif n° 2 du 08 décembre 2015 à l'arrête du 04 juin 2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH de Pont Audemer (2 pages) Page 3

27-2015-12-09-004 - Arrêté modificatif n° 2 du 09 décembre 2015 à l'arrête du 04 juin 2015 fixant la composition du conseil de surveillance du CH Bernay (2 pages) Page 6

27-2015-12-08-012 - Arrêté modificatif n° 35 du 08 décembre 2015 à l'arrêté du 30 décembre 2015 fixant la composition de la conférence de territoire du Havre (3 pages) Page 9

27-2015-07-22-001 - Arrêté n° 15 091 du 22 juillet 2015 portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire de moyens Générale de Santé pour l'Enseignement et la Recherche (2 pages) Page 13

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon

27-2015-12-10-004 - délégation de signature Madame Scipion (2 pages) Page 16

DSDEN

27-2015-11-16-005 - Décision 1 2015 sub adm et ordonnancement secondaire (4 pages) Page 19

27-2015-11-16-004 - Décision 22015 sub ordonnancement secondaire (3 pages) Page 24

27-2015-11-16-006 - Décision 3 2015 sub administrative (4 pages) Page 28

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-16-002 - Arrêté SCAED-15-50 Chef de cab (2 pages) Page 33

27-2015-12-07-005 - CASE - Modification statutaire PLU Plan Local d'Urbanisme du 7 décembre 2015 (7 pages) Page 36

Rectorat de l'Académie de Rouen

27-2015-12-10-005 - Arrêté modificatif n°11 portant modification de la composition du CAEN (6 pages) Page 44