Recueil spécial n°27-2015-022 du 4 décembre 2015

Sommaire

DDCS

27-2015-12-03-003 - Campagne d'ouverture de 57 places de CADA dans le département de l'Eure (5 pages) Page 3

DDSP 27

27-2015-03-27-001 - Décision n° 1/2015 du 27 mars 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 9

27-2015-08-31-001 - Décision n° 2/2015 du 31 août 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 12

27-2015-11-16-003 - Décision n° 3/2015 du 16 novembre 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 15

DDTM

27-2015-12-02-001 - 133-2015-12-02 (2 pages) Page 18

27-2015-11-24-003 - Arrêté DDTM 2015-195 DOCOB Vallée d'Eure (2 pages) Page 21

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-04-001 - 15-131 - Décision délégation de signature Pôle T 4 décembre 2015 (9 pages) Page 24

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-03-002 - Décision nomination responsables des UC 3 décembre 2015 (10 pages) Page 34

27-2015-12-03-001 - Décision relative à l'organisation de l'intérim des agents de contrôle sections IT 3 décembre 2015 (34 pages) Page 45

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-01-004 - arrêté centre psychotechnique AAC décembre 2015 (2 pages) Page 80

27-2015-12-01-002 - Arrêté MODIFICATIF n° DRCL/B1/2015/227 du 01/12/2015 modifiant l'arrêté n°2015/B1/2015/111 du 28/07/2015 portant composition de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP) de l'Eure (4 pages) Page 83

27-2015-12-01-003 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 88

27-2015-11-27-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n° D1-B1-15-925 du 27 novembre 2015 d'enregistrement de la demande de M. Mathieu DANNEELS relative à l'exploitation d'un élevage porcin à Serquigny (1 page) Page 91

27-2015-12-02-002 - GEA modification statuts PLUI SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux (8 pages) Page 93

Préfecture de la région Haute-Normandie - SGAR

27-2015-11-30-004 - Arrêté n° 15-115 portant délégation de signature à Monsieur René BIDAL, Préfet de l’Eure, pour la suppléance du Préfet de Région du 25 au 31 décembre 2015 (2 pages) Page 102