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Carrière BOUHOURS à Saint-Léger-de-Rôtes

Mise à jour le 13/11/2020
 
 
Demande d'autorisation environnementale liée à l'exploitation de la carrière - enquête publique préalable à l'autorisation du 23 juin 2020 au 10 juillet 2020 inclus à 19h00.

DOSSIER D'ENQUETE :

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> R166-bouhours-stleger-complet_partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,32 Mb

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> R166-bouhours-stleger-complet_partie4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,79 Mb

> R166-bouhours-stleger-complet_partie5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,73 Mb

> 01_check-liste-normandie-v2-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Complément au paragraphe 1.2 du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

AVIS

> avis SRN-BBEN 19052020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> R166-memoire_avis_ars_srn_V13052020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,75 Mb

ENQUETE PUBLIQUE

> arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> observation n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> observation n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> observation n°3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> observation n°4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> observation n°5 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,28 Mb

> observation n°6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CLÔTURE ENQUÊTE

> Rapport de Monsieur le commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

> Conclusions et Avis de Monsieur le commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

DECISION

> AP d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

 
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  • sauvegarder le fichier > arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,24 Mb - 28/05/2020
  • sauvegarder le fichier > avis d'enquête - format : PDF - 0,10 Mb - 28/05/2020
  • sauvegarder le fichier > Complément au paragraphe 1.2 du dossier - format : PDF - 1,03 Mb - 16/06/2020
  • sauvegarder le fichier > observation n°1 - format : PDF - 0,02 Mb - 25/06/2020
  • sauvegarder le fichier > observation n°2 - format : PDF - 0,02 Mb - 26/06/2020
  • sauvegarder le fichier > observation n°3 - format : PDF - 0,05 Mb - 29/06/2020
  • sauvegarder le fichier > observation n°4 - format : PDF - 0,02 Mb - 29/06/2020
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  • sauvegarder le fichier > Observation n°9 - format : PDF - 0,03 Mb - 07/07/2020
  • sauvegarder le fichier > Observation n°10 - format : PDF - 0,03 Mb - 08/07/2020
  • sauvegarder le fichier > Observation n°11 - format : PDF - 0,03 Mb - 08/07/2020
  • sauvegarder le fichier > Observation n°12 - format : PDF - 0,04 Mb - 10/07/2020
  • sauvegarder le fichier > Rapport de Monsieur le commissaire enquêteur - format : PDF - 5,44 Mb - 04/08/2020
  • sauvegarder le fichier > Conclusions et Avis de Monsieur le commissaire enquêteur - format : PDF - 1,00 Mb - 04/08/2020
  • sauvegarder le fichier > AP d'autorisation - format : PDF - 2,86 Mb - 13/11/2020
 
 
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