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La boîte à outils des élus

Le guide du maire 2020
Guide loi engagement et proximité
Services de l'Etat dans l'Eure - Organigramme
La sécurité des établissements recevant du public

APIC : Avertissement Pluies Intenses à l’échelle des Communes
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – Application iCatNat
Découverte d'engins de guerre explosifs
FARU : Fonds d'aide au relogement d'urgence
Automate d'appel GALA (Gestion d’Alerte Locale Automatisée)
Sécurisation des rassemblements
Le maire et la direction des opérations
PCS : Plan Communal de Sauvegarde
RCSC : Réserve Communale de Sécurité Civile
RDDECI : Règlement Départemental De Défense Extérieure Contre l’Incendie
ERP : Les établissements recevant du public
Prévention de la radicalisation

Guide du protocole à usage des maires
Carte d'identité de maire ou d'adjoint

Arrêté de péril imminent
Manifestations sportives
Spectacles pyrotechniques
Prise en charge des chiens dangereux et errants
Permis de détention chiens dangereux
Les pouvoirs de police du maire en matière d’habitat
Réglementation des débits de boissons
Pouvoirs de police administrative
Pouvoirs de police spéciale -transfert aux président d'EPCI
Installation illicite de gens du voyage
Soins psychiatriques sans consentement - Mesures d'urgence

Transition écologique
Finances locales

Contrôle légalité
Contrôle de légalité - liste des actes transmissibles - non transmissibles

FPT - Principes généraux

Règlement intérieur
Gestion des conflits d'intérêt
Fiche indemnités élus
Fiche délégations
CCAS - renouvellement

Calendrier budgétaire
La DGF
Mesures provisoires commande publique
Soutien de l'Etat à l'investissement

Aide à l'installation des EPCI FP post élections municipales
Installation des syndicats de communes à l'issue des élections municipales
Installation des syndicats mixtes fermés à l'issue des élections municipales
Guide exécutifs locaux 17-03-2020
Mesures à prendre après les élections municipales et communautaires
Liste des délégués par communes / syndicats

Documents projetés lors des réunions d'arrondissement
Plan France Relance

Mémento Police municipale et garde-champêtres

Modèles d'arrêtés municipaux relatifs à la divagation des animaux

Finances locales

Télécharger Guide d'optimisation des recettes PDF - 0,40 Mb - 30/06/2020

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