Recueil spécial n°27-2021-237 du 17 novembre 2021
Sommaire
DDPP de l'Eure /
27-2021-11-17-00003 - Décision de la directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière administrative à des fonctionnaires placés sous son autorité (3 pages) Page 4
27-2021-11-17-00002 - Décision de la directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à des fonctionnaires placés sous son autorité (2 pages) Page 8
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2021-07-15-00010 - Arrêté abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-16-095 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Stéphanie BAZIN (2 pages) Page 11
27-2021-09-16-00006 - Arrêté abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-17-196 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Clément GRANDIN (2 pages) Page 14
27-2021-09-30-00012 - Arrêté abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-17-333 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Mélanie MENEZO (2 pages) Page 17
27-2021-10-15-00008 - Arrêté abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-18-011 attribuant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Margot MONTEL (2 pages) Page 20
27-2021-07-15-00011 - Arrêté abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-21-035 modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Judith CHACHOUA (2 pages) Page 23
27-2021-10-15-00007 - Arrêté abrogeant l'Arrêté N°2004-107 portant attribution d'un mandat sanitaire au docteur EL FOURGI Leila (2 pages) Page 26
27-2021-08-04-00004 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Annette FICHTL (2 pages) Page 29
27-2021-09-06-00021 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Arnaud CHOLLIER (2 pages) Page 32
27-2021-08-03-00005 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Honorine Sadowski (2 pages) Page 35
27-2021-09-15-00010 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Jérémie SILVANO (2 pages) Page 38
27-2021-10-26-00031 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Laurence VANLANDEGHEM (2 pages) Page 41
27-2021-10-28-00038 - Arrêté fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique, la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), la diarrhée virale bovine (BVD) dans le département de l’Eure ( 11 pages) Page 44
27-2021-11-10-00001 - Arrêté modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Marion DEVEDEIX (2 pages) Page 56
7-2021-09-08-00008 - Arrêté modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Ruben DOBBELAERE (2 pages) Page 59