Recueil spécial n°27-2021-174 du 06 aout 2021
Sommaire
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2021-07-29-00005 - Arrête portant renouvellement de l'agrément de l'auto école MONTLHERY (4 pages) Page 3
Direccte / Service Mutations Economiques
27-2021-08-03-00004 - arrêté de renouvellement agrément VEXIN NORMAND SERVICES (2 pages) Page 8
27-2021-08-03-00003 - Récépissé de déclaration VEXIN NORMAND SERVICES (3 pages) Page 11
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2021-08-03-00001 - Arrêté habilitant à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (2 pages) Page 15
27-2021-08-03-00002 - Arrêté portant publication des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (4 pages) Page 18
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-08-04-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste et pédestre intitulée « Les Randonnées du Nouveau Monde» organisée le 15 août 2021 (2 pages) Page 23
27-2021-08-04-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée « 6ème Rassemblement de véhicules anciens» organisée le 5 septembre 2021 (2 pages) Page 26