Recueil spécial n°27-2021-164 du 16 juillet 2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-07-13-00001 - Modif 2 - Calendrier AAP exclusif ARS Agence Régionale de Santé (4 pages) | Page 3 |
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins | |
27-2021-07-09-00018 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA | |
COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES (2 pages) | Page 8 |
DDTM / SEBF
27-2021-07-15-00002 - Arrêté préfectoral 2021-174 concernant la mise en eaux basse temporaire sur le bras sud de la Risle et ses ruisseaux sur la commune de Pont-Audemer (6 pages) Page 11
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2021-07-13-00002 - Arrêté n°DCAT/SJIPE-2021-032 portant délégation de signature en matière dactes relevant de la fonction achat à M. Jean-Luc BRENNER, Directeur départemental des finances publiques de lEure et M. Jean-Christophe HUBERT, Administrateur des finances publiques adjoint, responsable du Pôle pilotage et ressources de la Direction départementale
des finances publiques de lEure (2 pages) Page 18
27-2021-07-13-00003 - Arrêté n°DCAT/SJIPE-2021-033 portant délégation de signature en matière dordonnancement secondaire et de comptabilité générale de lÉtat à M. Jean-Christophe HUBERT, Administrateur des finances publiques adjoint, responsable du Pôle pilotage et ressources de la
Direction départementale des finances publiques de lEure (4 pages) Page 21