Recueil spécial n° 27-2019-184 du 19 novembre 2019

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-10-25-004 - Décision d'autorisation pour le CHI Eure-Seine du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "PEPS'E (Programme d'Education thérapeutique Personnalisé destiné aux femmes bénéficiant d'un traitement adjuvant dans
le Cancer du Seine centre hospitalier Eure-Seine) (2 pages) Page 3

DDCS
27-2019-11-18-003 - Avenant CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail DDCS 27 (1 page) Page 6

DDTM
27-2019-11-13-003 - 19190_Récépissé de déclaration EARL PATTYN (2 pages) Page 8
27-2019-11-18-002 - Arrêté DDTM/SEATR/19-20 portant composition du Comité Départemental d'Expertise de l'Eure (2 pages) Page 11
27-2019-11-18-001 - DDTM/SEATR/ 19-19 modifiant l'arrêté n° DDTM/SEATR/18-13 portant composition de la Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux (2 pages) Page 14
27-2019-11-19-001 - Relevé de décision "Indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et récoltes agricoles" (2 pages) Page 17

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2019-11-13-002 - 2019-101 Délégation de signature pour la signature du compromis de vente des locaux situés à Evreux (1 page) Page 20

Préfecture de l'Eure
27-2019-10-14-002 - Arrêté interpréfectoral du 14 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des conseillers communautaires de la CC PAYS DE HONFLEUR BEUZEVILLE à compter du renouvellement 2020 (4 pages) Page 22
27-2019-11-15-001 - Arrêté n° CAB-2019-299 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (6 pages) Page 27
27-2019-11-18-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée "6ème trail des Lions" organisée le 24 novembre 2019 (2 pages) Page 34
27-2019-10-15-008 - Syndicat mixte du bassin versant de la Touques - modification statutaire (6 pages) Page 37

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-11-12-005 - Arrêté portant composition de la commission de contrôle des opérations électorales des conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'académie de Rouen (1 page) Page 44