Recueil spécial n°25 du 13 mai 2015

Préfecture de la région Haute-Normandie – Direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord

Décision n°338/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’activités maritimes et littorales

Décision n°339/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière de gestion des ressources humaines

Décision n°340/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est -mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’ordonnancement secondaire des crédits européens

Décision n°341/2015 du 4 mai 2015 portant subdélégation de signature du directeur interrégional de la mer Manche Est – mer du Nord aux personnes placées sous sa responsabilité en matière d’ordonnancement secondaire des crédits émargeant au BOP central « sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture », action 6 gestion durable des pêches et de l’aquaculture

Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi – Pôle entreprise, emploi, économie

Arrêté du 24 avril 2015 portant classement de l’Office de Tourisme du canton de BEUZEVILLE

Préfecture de l’Eure – Agence régionale de santé de Haute-Normandie – Direction de l’organisation de l’offre de soins et de l’autonomie (DOOSA)

Arrêté du 24 avril 2015 portant composition de la commission départementale des soins psychiatriques

Décision DOOSA-POOMS du 11 mai 2015 fixant la liste des membres ayant un mandat permanent pour siéger au sein de la commission de sélection d’appel à projet médico-social chargée de l’examen des projets relevant de la compétence conjointe du directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie et du Président du Conseil départemental

Décision fixant la liste des membres de la commission de sélection d’appel à projet médico-social du 18 mai 2015 chargée de l’examen des projets relevant de la compétence conjointe du directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie et du Président du Conseil départemental

Direction départementale des finances publiques de l’Eure

Arrêté du 23 avril 2015 de délégation de signature donnée à Madame Catherine ALLAIX, inspectrice des finances publiques, adjointe au responsable du service des impôts des entreprises de PONT-AUDEMER

Arrêté du 4 mai 2015 de délégation de signature donnée à Monsieur Renan MELLET, inspecteur, adjoint à la responsable du SIP-SIE de VERNEUIL-SUR-AVRE

Préfecture de la région Haute-Normandie – SGAR -

Arrêté modificatif n°3 du 12 mai 2015 portant composition nominative du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional de Haute-Normandie

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Haute-Normandie

Arrêté modificatif du 13 mai 2015 portant composition du jury du Diplôme d’Etat d’Aide soignant – Validation des Acquis de l’Expérience – session du 21 mai 2015

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

Arrêté du 12 mai 2015 relatif à la composition de la Formation Spécialisée « Agroécologie et politique agricole » de la COREAMR

Direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure

Arrêté DDTM-2015-19 du 12 mai 2015 portant règles d’exploitation sous chantier durant les travaux de réfection des chaussées sur l’autoroute A 154