Recueil spécial n° 27-2022-081 du 03 juin 2022
Sommaire :
DDTM / Assistante de Direction
27-2022-06-03-00001 - Arrêté n° DDTM-2022 portant modification de la répartition de la nouvelle bonification indiciaire de certains personnels de la direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (2 pages) Page 4
DDTM / SEBF
27-2022-06-02-00004 - 2022-163_Arrêté préfectoral autorisant à titre dérogatoire le faucardement du cours d'eau le Cosnier sur la commune de Bernay (4 pages) Page 7
27-2022-05-18-00006 - Récépissé de déclaration concernant l'augmentation du volume de prélèvement d'un forage d'irrigation sur la commune de Courdemanche (6 pages) Page 12
27-2022-06-01-00006 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune d'Acquigny (6 pages) Page 19
27-2022-05-30-00003 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Bosc du theil (6 pages) Page 26
27-2022-05-23-00007 - Récépissé de déclaration concernant la régularisation de prélèvement d'un forage d'abreuvement sur la commune de Saint Antonin de Sommaire (6 pages) Page 33
27-2022-06-01-00007 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire d'un forage d'irrigation sur la commune de Muids (8 pages) Page 40
27-2022-06-01-00008 - Récépissé de déclaration concernant le prélèvement d'un forage d'irrigation sur la commune de Méziere en vexin (6 pages) Page 49
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2022-06-02-00002 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2022-165 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques dans la Morelle et la Vilaine par SEINORMIGR (5 pages) Page 56
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Habitat logement ville
27-2022-05-23-00003 - PREF27-ICO22052311200 (5 pages) Page 62
27-2022-05-23-00005 - PREF27-ICO22052311210 (5 pages) Page 68
27-2022-05-23-00006 - PREF27-ICO22052311211 (4 pages) Page 74
27-2022-05-23-00004 - PREF27-ICO22052311220 (4 pages) Page 79
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-06-01-00004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "La cycle Fauvel" organisée le 26 juin 2022 (2 pages) Page 84
27-2022-06-01-00005 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction
d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Tour de l'Eure Juniors" organisée du 4 au 6 juin 2022 (2 pages) Page 87
27-2022-06-02-00003 - Arrêté portant homologation des deux circuits de Pit-Bike sur la commune de Sainte Colombe la Commanderie (4 pages) Page 90