Recueil spécial n°27-2022-080 du 1er juin 2022

Mis à jour le 01/06/2022

Sommaire
DDTM / SEBF
27-2022-06-02-00001 - 2022-162_Arrêté autorisant à titre dérogatoire le
faucardement du plan d'eau de la base de loisir sur la commune de Brionne

(4 pages) Page 4
DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse
27-2022-06-01-00002 - 22-155_AP relatif aux dispositifs de marquage pour la
mise en oeuve du plan de chasse grand gibier (4 pages) Page 9
27-2022-06-01-00003 - 22-156-AP fixant le nombre maxi et mini d'animaux
d'espèces grand gibier soumis à plan chasse 2022/2023 (3 pages) Page 14

27-2022-05-12-00007 - Arrêté autorisant, à des fins de prospections et
d'inventaires scientifiques, le Groupe Mammalogique Normand, en charge
d'une étude sur les populations de chauves-souris au sein du site Natura
2000 FR2300150 "Risle, Guiel, Charentonne" à pénétrer sur les propriétés
privées non closes des communes du département de l'Eure concernées
par ce site Natura 2000 (4 pages) Page 18
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2022-05-04-00009 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation
d'un lotissement de 29 lots "Le Pré Hardy Ouest" sur la commune de
MENNEVAL par DRAKKAR Développement (3 pages) Page 23
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest / Pôle juridique
27-2022-06-01-00001 - Arrêté n° 2022-20 portant subdélégation de
signature en matière de gestion du domaine public et de contentieux pour

le département de l’Eure (4 pages) Page 27
Préfecture de l'Eure / Cabinet
27-2022-05-20-00004 - Arrêté CAB-2022-130 (2 pages) Page 32
27-2022-05-20-00005 - Arrêté CAB-2022-131 portant attribution de la
médaille d'honneur des syndicats professionnels au titre de la promotion
du 14 juillet 2022 (1 page) Page 35

Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2022-05-25-00003 - arrêté portant habilitation dans le domaine
funéraire (2 pages) Page 37
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-05-31-00004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser
une épreuve motocycliste intitulée "Championnat de Normandie de Trial"

à Armentières sur Avre le 10 juillet 2022 (6 pages) Page 40
27-2022-05-31-00003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser
une épreuve motocycliste intitulée "Show Moto Stunt" prévue le 19 juin
2022 à Rugles (6 pages) Page 47

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2022-05-30-00002 - Arrêté portant dérogation au principe
d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux
manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée «Londres Paris Duchenne UK» organisée le
11 juin 2022 (2 pages) Page 54

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