RAA 2022

Recueil spécial n°27-2022-047 du 21 mars 2022

 
 

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire

27-2021-12-01-00003 - ds 2021-12 daf kp (2 pages) Page 4
DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2022-03-16-00011 - Arrêté préfectoral n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2022-084 portant modification d'agrément à la Société ASSAINISSEMENT VIDANGE RILLOISE pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 7

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / SPRAT/Planification Urbaine et Rurale
27-2022-03-17-00002 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SPRAT/2022/24 modifiant l'arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SPRAT/2018/74 portant composition de la commission
départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers de l'Eure (2 pages) Page 14

Direction des Sécurités / Bureau des droits à conduire et de la sécurité routière

27-2022-03-14-00007 - MINEO Jean-Pierre (2 pages) Page 17
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2022-03-18-00002 - Ecole de musique Jacques Langlois - Arrêté
modification statutaire (3 pages) Page 20
27-2022-03-18-00003 - SITS Claville Tournedos Bois Hubert - Arrêté
dissolution (2 pages) Page 24
27-2022-03-18-00004 - SIVU Libellule - Arrêté dissolution (2 pages) Page 27
27-2022-03-18-00001 - Syndicat école de musique et de danse Erik Satie -
Arrêté modification statutaire (5 pages) Page 30
Préfecture de l'Eure / DRCL
27-2022-03-16-00010 - SKM_C250i22031711090 (2 pages) Page 36
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2022-03-08-00006 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée «Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le 27 mars 20220 St Sylvestre de Cormeilles (6 pages) Page 39

27-2022-03-17-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «40ème Tour de Normandie» organisée du 21 au 27 mars 2022 (2 pages) Page 46

27-2022-03-15-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Classic Challenge Paris Evreux» organisée le 19 mars 2022 (2 pages) Page 49
27-2022-03-15-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Boue’Roger» organisée le 27 mars 2022 (2 pages) Page 52

27-2022-03-15-00004 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Liber’T Bike» organisée le 20 mars 2022 (2 pages) Page 55

27-2022-03-16-00012 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Championnat de Normandie 125 cc, national A et B, side-car cross Grand-Ouest» organisée le 27 mars 2022 (2 pages) Page 58

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