Recueil spécial n°27-2022-047 du 21 mars 2022
Sommaire
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire
27-2021-12-01-00003 - ds 2021-12 daf kp (2 pages) | Page 4 |
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche |
27-2022-03-16-00011 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2022-084 portant modification d'agrément à la Société ASSAINISSEMENT VIDANGE RILLOISE pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 7
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / SPRAT/Planification Urbaine et Rurale
27-2022-03-17-00002 - Arrêté n°DDTM/SPRAT/2022/24 modifiant l'arrêté DDTM/SPRAT/2018/74 portant composition de la commission
départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers de l'Eure (2 pages) Page 14
Direction des Sécurités / Bureau des droits à conduire et de la sécurité routière
27-2022-03-14-00007 - MINEO Jean-Pierre (2 pages) | Page 17 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité | |
27-2022-03-18-00002 - Ecole de musique Jacques Langlois - Arrêté | |
modification statutaire (3 pages) | Page 20 |
27-2022-03-18-00003 - SITS Claville Tournedos Bois Hubert - Arrêté | |
dissolution (2 pages) | Page 24 |
27-2022-03-18-00004 - SIVU Libellule - Arrêté dissolution (2 pages) | Page 27 |
27-2022-03-18-00001 - Syndicat école de musique et de danse Erik Satie - | |
Arrêté modification statutaire (5 pages) | Page 30 |
Préfecture de l'Eure / DRCL | |
27-2022-03-16-00010 - SKM_C250i22031711090 (2 pages) | Page 36 |
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives |
27-2022-03-08-00006 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve motocycliste intitulée «Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le 27 mars 20220 St Sylvestre de Cormeilles (6 pages) Page 39
27-2022-03-17-00001 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation cycliste intitulée «40ème Tour de Normandie» organisée du 21 au 27 mars 2022 (2 pages) Page 46
27-2022-03-15-00003 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Classic Challenge Paris Evreux» organisée le 19 mars 2022 (2 pages) Page 49
27-2022-03-15-00002 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La BoueRoger» organisée le 27 mars 2022 (2 pages) Page 52
27-2022-03-15-00004 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La LiberT Bike» organisée le 20 mars 2022 (2 pages) Page 55
27-2022-03-16-00012 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Championnat de Normandie 125 cc, national A et B, side-car cross Grand-Ouest» organisée le 27 mars 2022 (2 pages) Page 58